A... ; qu'elle a déclaré qu'au cours des premiers voyages effectués à l'étranger pour y recruter des producteurs, Bernard A... lui avait proposé de recevoir des commissions à l'insu de leur employeur

Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 5 juillet 1991, qui, dans la procédure suivie contre André D..., inculpé de vol, et tous autres

qui est recevable : Vu l'article L. 145-1 du Code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 9 octobre 2001), que, le 27 novembre 1997, la société civile immobilière Le Val Saint-Bernard

tous les cas très substantiels ; qu'en outre, il se chargeait de constituer et de présenter les dossiers de crédits pour le compte des acheteurs recrutés par Daoud X... et, pour ce faire, indiquait à Bernard

de cassation, pris de la violation des articles 2 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel a déclaré recevable l'action civile de Bernard

Bernard, - Y...

Bernard, - Y...

et de crever ses gosses" ; par le certificat médical établi le jour des faits qui, s'il n'a pas relevé des blessures physiques sur la victime, a constaté son traumatisme psychologique avec prostration

Bernard, E... Jean-Felix, E...

1999, rendu complice du délit de destruction d'un bien appartenant à autrui, en l'espèce l'usine Plastibana, par l'effet d'une substance explosive, d'un incendie ou de tout autre moyen de manière à créer

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 19 décembre 2000, qui a condamné le premier, pour infraction au Code de l'urbanisme, à 800 000 francs d'amende,

A. distribution, remis par son ex-mari ; qu'elle a reconnu également lui avoir signé et remis en une seule fois plus d'une dizaine de chèques en blanc, sans se préoccuper de leur usage ; que Bernard Y.

décembre 2003), rendu sur renvoi après cassation (Chambre commerciale, financière et économique, 14 mars 2000, pourvoi n° 9715674), qu'après l'ouverture des procédures collectives des sociétés Transports Bénard

qu'ils ignoraient qu'il était dans l'intention de Philippe Z... de déposer le bilan ; que Philippe Z... a fait déposer l'état de cessation des paiements le 29 mai 1989 ; que, dès le 1er juin 1989, Bernard

Bernard, contre l'arrêt de cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 1er juillet 2003, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et 1 500 euros

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 17 mai 2001, qui, pour blessures involontaires et infractions à la réglementation relative à la sécurité des travailleurs

attaqué, p. 2, 6ème alinéa) ; que "la prévenue, qui exploite la boulangerie devant laquelle était garé le véhicule de la plaignante, a reconnu être propriétaire du véhicule Peugeot 305 break de couleur crème

Bernard, - X... Michèle, - A... Suzanne, - X... Véronique, - X... Catherine, - A... Isabelle, - X...