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173 résultats pour « Bernard Labarge »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300718

Cassation

19 septembre 2019

19 septembre 2019

O..., ès qualités, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Teralta granulat béton Réunion, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10020

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Bernard Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 28 juillet 2017 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Christine Z..., 2°/ à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01460

Cassation

17 septembre 2014

17 septembre 2014

Bétons Sud-Est aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Lafarge Bétons Sud-Est à payer à M.

Source officielle
CA

19e chambre

650d31c571dfcd8318201750

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

La société Lafarge succombant à la présente instance, en supportera les dépens de première instance et d'appel.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61631c5648f63659ca90a5fb

Appel

1 juillet 2011

1 juillet 2011

assurée par la MAF au titre de la responsabilité civile professionnelle et par la SMABTP au titre de la responsabilité des constructeurs la société MARCONNET devenue GERARD CARATY ET BRUNO POUPART LAFARGE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e22d

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

L SOCIETE NOUVELLE DE DEMENAGEMENT LAFARGE C/ Y... Y... Cie d'assurances MACIFILIA Cie d'assurances COVEA FLEET Cie d'assurances M. M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

695e6e6375782d5f0616dcc2

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

4ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ22 Prononcé en audience publique du 24/01/2025 par Monsieur Rémy BOUTHORS Président, Monsieur Philippe PRUVOT, Monsieur Christophe RUIN, Juges, assistés de Me Xavier BERNARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92302

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

.-75017 PARIS Ayant pour avocat Me LAFARGE, 41 rue des Acacias-75017 PARIS COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt : Madame ISSENJOU, Président Madame

Source officielle
CC

cr

6079a8c69ba5988459c4ee27

Cassation

11 octobre 2005

11 octobre 2005

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 11 janvier 2005, qui, pour outrage à magistrat, l'a condamné à 1 000 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92240

Appel

7 avril 2015

7 avril 2015

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 07 avril 2015 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 13/ 1413 Mademoiselle Léa

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007769903

Admin. suprême

21 septembre 1990

21 septembre 1990

BERNARD, MM. Mario P..., Francis E..., Tito P..., René X..., Marcel Z..., Jacques O..., Jacques J..., Michel K..., Louis R..., Mme Annie D..., MM. René B..., Jean D..., Mme Solange D..., MM.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007794074

Admin. suprême

28 mars 1990

28 mars 1990

Bernard D..., Laurent T..., Aimé V..., Emile Q..., Mme Lucienne Y..., M. André Q..., Mmes Arlette Q..., Gilberte S..., M. Frédéric S..., Mme Francine V..., MM.

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007832873

Admin. suprême

13 décembre 1991

13 décembre 1991

Philippe X..., Jean-François Y..., Yannick Z..., Régis A..., Jean Guy B..., Jean-Jacques C..., Bernard D..., Alain F..., Patrick G..., Jocelyn H..., Michel I..., Didier J..., Guy K..., Alain Herbert et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

IE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET AUTRES INFRACTIONSc/Monsieur Bruno X

6253ccedbd3db21cbdd91b87

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 23 octobre 2014 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 13/ 1517 FONDS DE GARANTIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b6bd3db21cbdd860b2

Appel

7 mai 2002

7 mai 2002

BLEVENNEC, avocats au barreau de PARIS Monsieur Didier Y... 3 rue Bayard 75008 PARIS représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de la SCP LAFARGE-FLECHEUX-CAMPANA-LE BLEVENNEC,

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00564

Cassation

3 juin 2014

3 juin 2014

Bernard Z... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 16 février 2010, pourvoi n° 09-65.214), que saisie d'un litige opposant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

60367bce327f8a1f9b6feaf5

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

de la SELARL LAFARGE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : T10 substituée par Me Marina DUCOTTET CHAREYRON, avocat au barreau de PARIS, toque : T10 COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007753363

Admin. suprême

14 décembre 1988

14 décembre 1988

Bernard X... diverses indemnités en réparation du préjudice résultant pour eux du décès de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

689dc14e04f907e0de9980b8

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Prononcé le 18/07/2025 par Monsieur Rémy BOUTHORS Président de la 4me Chambre faisant fonction de Président de la 3me Chambre, Madame Chantal WIRQUIN, Monsieur Benoit GERVAIS, Juges, assistés de Me Xavier BERNARD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

682c4fdef81cc98b9e9520eb

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

MILLE VINGT-CINQ 2éme CHAMBRE N° de PC : 2023RJ95 Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Monsieur Benoit HERBET, Juges, assistés de Me Xavier BERNARD

Source officielle