suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Eliane X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1993 par la cour d'appel de Pau (Chambre sociale), au profit de la société Hôtel Le Bilaa

Orléans cedex 1, Sylvie A..., inspectrice en résidence à la direction des services fiscaux du Val-de-Marne, brigade de contrôle et de recherche, sise Hôtel des Finances, 1 place du général Pierre Billotte

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la Scea du Billon et la condamne à payer à M.

Sur le premier et le second moyen pris en leurs diverses branches, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 28 novembre 1990), que la société Kling et compagnie (société Kling) à acheté des billons

l'étranger (CFE) est recevable, que les premiers juges ont fait une juste appréciation du préjudice moral subi par cette partie civile en condamnant solidairement Y... et X... à lui payer, avec Pillay, Billon

avocat au barreau de LYON, avocat plaidant Et par Me Nathalie PRUGNE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat postulant DEFENDERESSES SOCIETE HERVE THERMIQUE venant aux droits de la société BILLON

B en sous-traitance autoliquidation pour le compte de la société Billon ".

Octobre 1992 en LIBYE de nationalité Libyenne Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 03 mai 2026 à 20h20 Vu l'appel formé le 04 mai 2026 à 15 h 36 par courriel, par Me Nathalie BILLON

Aides juridictionnelles totales en défense au profit de l'association Billon Club de [...] et l'association La Boule douaisienne.

titre subsidiaire, d’ordonner la suspension de l’obligation de se présenter quatre fois par jour, tous les jours, y compris les dimanches et jours fériés, au service de la gendarmerie nationale de Billom

#Skov Æg versus Bilka Lavprisvarehus A/S ja Bilka Lavprisvarehus A/S versus Jette Mikkelsen ja Michael Due Nielsen.#Eelotsusetaotlus: Vestre Landsret - Taani.

. qui se stationne à sa hauteur ; qu'Alexandre Z... sort de sa voiture et va à la rencontre de Sébastien ; que celui-ci ne sort pas de son véhicule mais s'adresse à William Y... en ces termes "alors Bilou

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Les Tonnelleries de Bourgogne, groupement d'intérêt économique, dont le siège est [Adresse 6], 2°/ la société Tonnellerie Billon

les observations du représentant de la Préfecture qui a sollicité la prolongation de la mesure de rétention administrative ; Vu les observations de l’intéressé ; Vu les observations de Me Nathalie BILLON

DÉFENDEUR : Madame [X] [O] 12 chemin de Terrolles 63520 DOMAIZE non comparante, ni représentée EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Madame [X] [O] est titulaire d’un branchement d’eau sis à Billom

pénal, 2, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Gabriel Y... non coupable, l'a relaxé et a débouté la Banco Bilboa

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 juillet 2022, Mme B C, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de Xaverie Biloa Tsala, représentée par Me Pierrot

#Skov Æg contra Bilka Lavprisvarehus A/S y Bilka Lavprisvarehus A/S contra Jette Mikkelsen y Michael Due Nielsen.#Petición de decisión prejudicial: Vestre Landsret - Dinamarca.

ème Chambre N° PCL : 2026J00661 SAS OCEAN EVENTS N° RG: 2026P00714 DEBITEUR SAS OCEAN EVENTS, sise [Adresse 1] RCS [Localité 1] 792 811 580 - 2013 B 1755 Représentant légal : Isabelle Monique BILLOU

LES FAITS Le 23 juillet 2024, le devis n°010765 est établi par la société COMAGRI pour l'achat, par la société coopérative TERRA ALTER NATIVE d'une plate-forme neuve BILLO pour un montant net à payer