[K] [L], associé de la société Biggy Burger, s'est porté caution solidaire dans la limite de 12 500 euros d'un prêt professionnel souscrit par la société Biggy Burger auprès de la société BRED Banque Populaire

(procès-verbal 2007 / 2445 / 22), ni le lendemain pour l'audition de Birny Z...

X..., engagé par la société Blanche Birger le 10 novembre 1963 en qualité de chauffeur-livreur et classé au coefficient 140 de la convention collective départementale du commerce de la Réunion, a été licencié

arrêt rendu le 12 janvier 1993 par la cour d'appel de Paris (3ème chambre, section A), au profit de Mme Isabelle X..., demeurant ..., ès qualités de mandataire liquidateur des sociétés Pole Position, Birdy

maison individuelle avec piscine pour une surface de plancher de 252 mètres carrés sur un terrain constitué de deux parcelles se trouvant, l'une, rue Suttergasse à Uffheim et, l'autre, au lieudit " Birgly

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabas, rapporteure, - les conclusions de Mme Sousa Pereira, rapporteure publique, - et les observations de Me Birgy, représentant

X..., salarié de la société Birdy depuis le 18 août 2003 en qualité d'assistant de direction stagiaire avec reprise d'ancienneté à compter du 23 avril 1992, a été licencié pour faute grave le 22 juillet

D'ASSURANCE MALADIE ANGERS (C.P.A.M.) 32 rue Louis Gain B.P. 10 49037 ANGERS CEDEX représentée par Monsieur Emmanuel Y..., muni d'un pouvoir, INTIMEE : SOCIETE THOMSON TELEVISION 17 Bd Gaston Birgé

D'ASSURANCE MALADIE D'ANGERS (C.P.A.M.) 32 rue Louis Gain B.P. 10 49037 ANGERS CEDEX représentée par Monsieur Emmanuel Y..., muni d'un pouvoir, INTIMEE : SOCIETE THOMSON TELEVISION 17 Bd Gaston Birgé

B un permis de construire portant sur la construction d'une piscine, sur un terrain situé au lieudit " Birgly ", à Sierentz ; 2°) de mettre à la charge solidaire de la commune de Sierentz et de M.

établissent l'intention frauduleuse ; que le siège social fixé à Paris 10ème, 83, rue du Faubourg Saint-Martin, constituait un siège fictif, toute l'activité étant centrée à Angers, boulevard Gaston Birge

N° RG 24/00119 - N° Portalis DBV6-V-B7I-BIRGS AFFAIRE : M. [H], [L] [J] C/ S.N.C. COMPAGNIE DE REALISATION IMMOBILIERE CORELIM prise en la personne de son représentant légal , S.A.

maison individuelle avec piscine pour une surface de plancher de 252 mètres carrés sur un terrain constitué de deux parcelles se trouvant, l'une, rue Suttergasse à Uffheim et, l'autre, au lieudit " Birgly

[O] pour ASH ITALIA', un acte de cession de droits sur les modèles BIBA-BIRDY que les appelantes poursuivies en contrefaçon ne sont pas fondées à contester, émanant du styliste [W] [O] à la société ASH

PRIMONIAL, venant aux droits de la Société W FINANCE CONSEIL, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Isabelle MANGIN, avocat au barreau de MARSEILLE, substituée par Me Victor BIRGY, avocat au barreau

Biry YF..., chambre 107, 40°/ M. YB... Mohamed, chambre 109, 41°/ M. YB... Ahmed, chambre 109, 42°/ M. YG... Harouna, chambre 113, 43°/ M. XR... Amadou, chambre 115, 44°/ M. N...

BIRGY, juge de l'expropriation pour le département de Tarn et Garonne désigné par ordonnance du premier président du 04 septembre 2006 : C.

BIRGY, juge de l'expropriation pour le département de Tarn et Garonne désigné par ordonnance du premier président du 4 septembre 2006 qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : R.