Alin B..., demeurant à Mallefougasse (Alpes-de-Haute-Provence), en cassation d'un jugement rendu le 19 février 1990 par le tribunal d'instance de Forcalquier, au profit de Mme Marie-Blanche A..., demeurant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Cave coopérative vinicole de vinification Les Roches Blanches, dont

. ; que Michel X... s'est porté caution solidaire des engagements de son fils ; qu'il est décédé, en laissant pour lui succéder son épouse, Mme Blanche Y..., et ses deux enfants, Richard et Micheline

X..., agissant en sa qualité de liquidateur de la société anonyme SDPD Carte blanche, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1993 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre

déclaré Marc X... coupable de délit de fuite ; "aux motifs qu'il ressort du dossier et des débats les éléments suivants : le 25 décembre 1993 vers 21 heures à Binic, un véhicule Ford Orion de couleur blanche

[P] [V], 2°/ à Mme [E] [T], épouse [V], tous deux domiciliés [Adresse 4], 3°/ à la société Blache maçonnerie, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 4°/ à la société

[D] « en train d'étrangler une femme de couleur blanche, allongée sur le sol », tandis qu'un commentaire indique notamment « Je baise la France, je brûle la France, je baise la France, je baise la France

Blanch, avocat au barreau de Nevers ; que M.

mainlevée de la saisie-attribution du 23 février 2021 aux frais de la banque, alors : « 12°/ si c'est la copie exécutoire qui a été disqualifiée, que de surcroît l'obligation de barrer les pages blanches

classant la RN 86 "route prioritaire dans la traversée de Pont-Saint-Esprit" et produisait une lettre de la direction départementale de l'équipement du Gard en ce sens, ajoutant que "de ce fait une bande blanche

attaqué que l'état pathologique de la victime ne s'était révélé que 2 ans après l'accident et que l'expert avait conclu qu'"aucun argument scientifique ne permet de rattacher cette maladie de substance blanche

dans le mesure où il a pour objet de suggérer que les ethnies considérées sont responsables de violences et d'insécurité ; que le fait que les redskins soient dans la légende mentionnés à côté des blacks

préciser en quoi celui-ci avait été constitutif d'une faute d'une gravité de nature à atténuer, ne serait-ce que pour partie, la responsabilité de l'auteur d'une agression perpétrée àl'aide d'une arme blanche

avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par un premier acte notarié du 17 août 1953, Mme Blanche

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société "La Toque blanche", société à responsabilité limitée, dont le siège

(Var), 7 ) de Mlle Suzanne D..., demeurant ..., 8 ) de l'Association syndicale du lotissement Maison Blanche, dont le siège social est à La Garde (Var), 9 ) de l'Association syndicale du lotissement

. ; que, si cette arme blanche est apparue au cours de la rixe entre les antagonistes, aucun élément du dossier ne démontre qu'elle a été utilisée ; que d'ailleurs le certificat médical présenté par le

première branche est inopérante ; qu'ensuite, en se fondant pour statuer comme elle a fait, d'une part, sur l'autorité de chose jugée de l'arrêt du 19 novembre 1986, qui avait décidé que le legs fait à Blanche