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2 071 résultats pour « Bouaita »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372337cd58014677406e90

Cassation

16 mars 1999

16 mars 1999

rendu le 11 avril 1996 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre, section B), au profit : 1 / de la société Breiz Dinde, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / de la société Boita

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2001:44

droit européen

7 février 2001

7 février 2001

#Beatrice Bonaiti Brighina mod Europa-Kommissionen.#Sag T-118/99.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00080

Cassation

31 janvier 2024

31 janvier 2024

entendus le président en son rapport, l'avocat général en ses réquisitions, Mme Rolland et Me Sargologo, avocats de Mme [X], Me Lederle, avocat de Mme [B] et Mme [X] ; que l'arrêt ne constate pas que Me Boudiba

Source officielle
TCOM

Référés

69f17f11cdc6046d47eab586

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Rayane AIT LAHCEN, Greffier RG n°: 2026R00241 DEMANDEUR SAS oToDo 24 [Adresse 1] comparant par Me Céline ROUANET [Adresse 2] DEFENDEUR SAS APOVAV [Adresse 3] comparant par Me Carole BOUMAIZA [Adresse

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2503186_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

A... se disant Bilel Bouajila, est célibataire, sans enfant et ne fait état d’aucune insertion professionnelle ou sociale.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2510036_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

A... se disant Adem Boudaia, alias E...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2216370_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Mme D C épouse B, ressortissante marocaine née le 14 novembre 1984 à Bouarfa (Maroc), déclare être entrée en France le 8 septembre 2014 sous couvert d'un visa " Schengen " de court séjour délivré par les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a9af

Appel

10 janvier 2007

10 janvier 2007

Bouaissi Y... conclut à la confirmation du jugement.

Source officielle
CC

civ1

6137230ecd58014677404d68

Cassation

12 février 1998

12 février 1998

, dont le siège est ..., 2°/ de la société transports Boubilla et Fils, dont le siège est ... la Ville, 3°/ de la société Mazinter, dont le siège est ..., 4°/ de la société Servi-Route Eurofret

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6a17d963cdc6046d4731a14c

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

ORDONNANCE D'INCIDENT DU 27 Mai 2026 DEMANDERESSE À L'INCIDENT : COMMUNE DE [Localité 1] représentée par son maire en exercice [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Laurence BOUTITIE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6871ecfa542d85a267f3c73f

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

de la SCP GOMME et BOUMAIZA, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 INTIMÉES Mme [D] [U] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Carole BOUMAIZA de la SCP GOMME et BOUMAIZA, avocat au

Source officielle
CC

cr

61372533cd5801467741bc9b

Cassation

14 décembre 1989

14 décembre 1989

mentions de l'arrêt attaqué qu'à l'audience du 20 février 1989, à laquelle a comparu Mhenni X..., après le rapport et l'interrogatoire ont été entendus " Maître Fabre, avocat en sa plaidoirie, Maître Bouaita

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1999:118

droit européen

1 juin 1999

1 juin 1999

#Beatrice Bonaiti Brighina tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen.#Kort geding - Spoedeisendheid - Afwezig.#Zaak T-93/99 R.

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f31ba7cdc6046d47110a63

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

BAVAVITE Sise [Adresse 1], [Localité 1], RCS [Localité 2] 938 456 928 - 2024 B 7577 Représentant légal : Vincent ARRESSEGUET, Président, demeurant [Adresse 2], Comparaissant, assisté de Maître Léa BOUDIA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

687f1b17367fac10b162e5e9

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

de la SCP GOMME et BOUMAIZA, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 - N° du dossier 240336 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Constance

Source officielle
CC

soc

6079b21f9ba5988459c55e56

Cassation

20 janvier 1977

20 janvier 1977

MOIS, SOIT PENDANT LA PERIODE DU 25 OCTOBRE AU 13 NOVEMBRE 1973, LA COMMISSION DE PREMIERE INSTANCE A ESTIME QU'IL RESSORTAIT DE L'EXPERTISE TECHNIQUE ORDONNEE PAR LA CAISSE QUE L'ETAT DE SANTE DE BOUAOUA

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000022677950

Admin. suprême

23 juillet 2010

23 juillet 2010

Boudissa C et la A est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme Ouarda B, M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. M

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01531

Cassation

17 septembre 2019

17 septembre 2019

Bouanna pour l'association Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen et par la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy pour les associations Défense des droits de l'homme, collectif contre

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2400155_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008207518

Admin. suprême

17 décembre 2003

17 décembre 2003

X le bénéfice des dispositions de l'article L. 18 rappelées ci-dessus, la cour régionale des pensions s'est fondée sur les conclusions du rapport d'expertise établi par les docteurs Susini et Bonavita

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Bouaita, Linda, Oissila, REGHIS

SIREN 989751037Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

20/08/2026

Voir →

Radiations

BOUAITA, Linda, Oissila

SIREN 989751037Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

31/07/2026

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Créations

Bouaita, Nassim

SIREN 107018822Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

05/07/2026

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Dépôts des comptes

IKBAL BOUAÏTA ARCHITECTURE

SIREN 937685139Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

11/05/2026

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Dépôts des comptes

IKBAL BOUAÏTA ARCHITECTURE

SIREN 937685139Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

24/04/2026

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