LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 décembre 2001), que le 22 mai 1992, la société BSA Bourgoin

. ; "qu'enfin, la Cour ayant elle-même constaté (arrêt pages 3 et 4) que la seule instruction donnée par Bédoni consistait en une lettre adressée le 12 août 1988 à Bourgeois pour lui demander d'effectuer

Dalla Zanna, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 février 1997 par le tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu, au profit de M.

d'exercice illégal de la profession de pharmacien en raison de la vente par lui des plantes suivantes, inscrites à la pharmacopée : ginkgo biloba, aubépine, harpagophytum, orthosiphon, valériane et bourgeon

(Saône-et-Loire), pris en sa qualité de liquidateur de la société anonyme Imprimerie Bourgeois, en cassation des arrêts rendus le 29 juin 1993 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit

..., demeurant à Cap d'Ail (Alpes-Maritimes), villa "l'Ecossaise", en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1987 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre - section A), au profit de la société BOURGEOIS

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rhône-Poulenc chimie, dont le siège est : 38800 Le Pont-de-Claix, en cassation d'un jugement rendu le 25 juin 1996 par le tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu

Y... à la communauté ayant existé entre eux, au titre des dépenses d'honoraires d'avocats engagées par ce dernier pour la défense de ses intérêts tant devant le tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu

pourvoi formé par l'Union départementale des syndicats confédérés Force ouvrière (FO) de l'Isère, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 mars 2000 par le tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Martine Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 août 1996 par le tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu

[Adresse 1], a formé le pourvoi n° G 24-11.580 contre l'arrêt rendu le 12 décembre 2023 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société SELARL Pharmacie Bourdois

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Bourgeois, dont le siège est ..., prise en la personne de son

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'entreprise travaux publics Bourgeois Pichard, société anonyme, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Transports Isabelle Bourgeois de ce qu'elle s'est

X... fait grief au jugement confirmatif attaqué (tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu, 27 novembre 2002) de l'avoir placé sous le régime de la tutelle, alors, selon le moyen : 1 / que la

; que la société MDM a, elle-même, demandé la garantie de la société Bourgeois ; Attendu que pour rejeter la demande en garantie formée par la société MDM contre la société Bourgeois, l'arrêt retient

National s'honore d'avoir été la première formation depuis 10 ans à essayer d'avertir les Français de ce danger mortel, évidemment beaucoup plus ressenti dans les milieux populaires que dans les milieux bourgeois

Golliet Z..., engagé le 11 septembre 1992 par la société Bourgeois aux droits de laquelle se trouve la société SC Bourgeois, a été licencié le 13 février 1996 ; Sur le premier moyen : Attendu que