Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
49 résultats pour « Brunner »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 4
Furnariidés (Passériformes) Sittine brune (Xenops minutus). Viréonidés (Passériformes) Sourciroux mélodieux (Cyclarhis gujanensis). Motacillidés (Passériformes) Bergeronnette grise (Motacilla alba).
Article Annexe 3
LM T LS AM LM COULEUR EXTERNE DU RÉSERVOIR α (SUIVANT L'ÉTAT DU RÉSERVOIR) Bon état Mauvais état Aluminium brillant 0,39 0,49 Aluminium mat 0,60 0,68 Aluminium métal poli 0,10 0,15 Blanc 0,17 0,34 Brun
Article (15 à 19)
D 2144 SAINT-AMAND-MONTROND D 925 ORVAL 18 D 400 D 2076 SAINT-DOULCHARD N 142 BOURGES 18 D 918 D 27 VIERZON Limite département 18/36 LAZENAY 18 D 918b D 2020 VIERZON D 918 VIERZON 19 Boulevard Brune
LEGIARTI000036612206
Charadriiformes) Actitis hypoleucos (Linnaeus, 1758) : Chevalier guignette Famille des Glareolidae (Charadriiformes) (*) Dromas ardeola Paykull, 1805 : Drome ardéole Famille des Laridae (Charadriiformes) Anous stolidus pileatus (Scopoli, 1786) : Noddi brun
LEGIARTI000036612914
Pelecaniformes) (*) Platalea ajaja Linnaeus, 1758 : Spatule rosée Famille des Ardeidae (Pelecaniformes) Ardea alba egretta Gmelin, 1789 : Grande Aigrette Famille des Pelecanidae (Pelecaniformes) Pelecanus occidentalis occidentalis Linnaeus, 1766 : Pélican brun
Article Annexe
Sa croûte, lisse à légèrement ridée et morgée, présente une couleur après affinage variant du jaune doré au brun-rouge. 3.
Article 40
Les tournantes et les franges, en petites torsades brunies, sont également en or. b) Pour les maîtres, deux galons parallèles en or, à lézarde, sur chaque avant-bras ; casquette semblable à celle des premiers-maîtres. c) Pour les seconds maîtres, un seul
Article 1
Musée d'histoire naturelle Victor-Brun. Nord - Pas-de-Calais Nord (59). Lille. Musée d'histoire naturelle et de géologie. Pas-de-Calais (62). Boulogne-sur-Mer. Muséum d'histoire naturelle. Basse-Normandie Calvados (14). Caen.
Article 4
O Fou brun (Sula leucogaster). Phalacrocoracidés (Pélécaniformes) N Cormoran pygmée (Phalacrocorax pygmeus). O Cormoran à aigrettes/Cormoran à double crête (Phalacrocorax auritus).
Article Annexe I
court mouillement Griller des viandes rouges Cuire des pommes de terre en robe des champs Cuire des champignons à blanc Poêler des viandes et des volailles Cuire des pommes de terre à l'anglaise Glacer des légumes à blanc et à brun
LEGIARTI000036612924
Pelecaniformes) (*) Eudocimus ruber (Linnaeus, 1758) : Ibis rouge Famille des Ardeidae (Pelecaniformes) Ardea alba egretta Gmelin, 1789 : Grande Aigrette Famille des Pelecanidae (Pelecaniformes) Pelecanus occidentalis occidentalis Linnaeus, 1766 : Pélican brun
Article Annexe 2
COULEUR EXTERNE DU RÉSERVOIR C Aluminium brillant 1,1 Aluminium moyen 1,2 Aluminium mat 1,4 Aluminium métal poli 0,8 Blanc brillant 0,8 Blanc mat (référence) 1,0 Brun clair 1,4 Crème 1,1 Crème usé
Article 8 c
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 11
110 Complexes cuivre-chlorophylle et complexe cuivre- chlorophylline *8 Vert acide brillant BS (vert lissamine) 836 (737) 44.090 86 Sel sodique du di-(p-diméthylamino phényl) hydroxy-2 disulfo-3,6 naphtofuschsonimonium 8* Brun
Article 2
Premier samedi d'août à 6 heures Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures Ouverture générale Macreuse noire Premier samedi d'août à 6 heures Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures Ouverture générale Macreuse brune
Article Annexe I
replanter éligibles : Les variétés à replanter sur les superficies relevant du conseil de bassin viticole Languedoc-Roussillon et du département de la Lozère sont les suivantes : altesse B, alvarinho B, aranel B, arriloba B, arvine B, bourboulenc B, brun
Article B (2)
Absence certifiée dans le pays d'origine de : - Cadang-cadang ; - Jaunissement mortel du cocotier ; - Maladie de Kaincope, ou maladie du cap Saint-Paul ou flétrissement brun, - Dépérissement foliaire ; - Red Ring Disease ; - Phytomonas sp.
Article Annexe
On y trouve des sols bruns lessivés et des sols bruns sur graviers et cailloux.
Article Annexe I
Moehringia le-brunii Sabline de Le Brun. Morisia monanthos Morisie. Myosotis pusilla Myosotis ténu. Nananthea perpusilla Nananthée de Corse. Naufraga balearica Naufraga des Baléares.
Article Annexe
Sous bassin des 4 vallées Bas Dauphiné (RM-08-01) 38 Phosphore 7 ans après publication au JORF de l'arrêté du 21 mars 2017 Sous bassin de l'Aigue brun (DU-13-02) 84 Phosphore 7 ans après publication au JORF de l'arrêté du 21 mars 2017
Article Annexe 2
emarginatus) 1321 X X X X Rodentia Castor d'Europe (Castor fiber) 1337 X X X X Carnivora Loup (Canis lupus) 1352 * X X X Ursidae Ours brun
Page 2 · 49 résultats