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384 résultats pour « Bruno BOISSONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre B

615e0dbdc25a97f0381f4f3d

Appel

19 février 2015

19 février 2015

ARCHIVES GENEALOGIQUES [B] C/ [A] [E] épouse [J] Grosse délivrée le : à : SCP BOISSONNET ROUSSEAU Me Jean-françois JOURDAN Décision déférée à la Cour :

Source officielle

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CA

8e Chambre A

616243c91217cad6c01649fb

Appel

7 mai 2014

7 mai 2014

ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Isabelle BERDAH 'avocat au barreau de MARSEILLE Société Anonyme ALLIANZ IARD, dont le siége social est [Adresse 4] représentée par Me Bruno

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CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd93477

Appel

11 décembre 2008

11 décembre 2008

ALIBI 2 PRINT dont le siège est sis 20 boulevard Jacquand - 13008 MARSEILLE représentée par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-Pierre GASNIER, avocat au barreau de

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CA

2e Chambre

615e0da8c25a97f0381f4e96

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

APPELANTS SARL EXPERTIMA, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Bruno BOISSONNET de la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean pierre

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CA

10e Chambre

6035496dd65ac372c5698e06

Appel

19 mai 2016

19 mai 2016

19 MAI 2016 N° 2016/227 Rôle N° 15/08612 [R] [V] C/ [X] [W] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE Grosse délivrée le : à : Me BOISSONNET

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CA

2e Chambre

616f5fb115d1c097e3bdfb26

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

ministère de Maître [X] [V], Huissier de Justice associé de ladite SCP, [Adresse 3] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 7] (CHINE), demeurant [Adresse 9] [Localité 8] / CHINE représenté par Me Bruno

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CA

2e Chambre

60376036d861133d87439bc5

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

DU 02 AVRIL 2015 N° 2015/ 128 Rôle N° 12/16823 E.U.R.L FACE SUD C/ SCM FACE SUD SARL FACE SUD ORGANISATION Grosse délivrée le : à : SCP BOISSONNET

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CA

1re Chambre A

6035fdf9656c90632dc3fd22

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

LEUMI LE ISRAEL Société BANQUE PALATINE Société HSBC FRANCE Grosse délivrée le : à :Me Juston Me Cherfils Me Ermeneux Me Buvat Me Pedinielli Me Sider Me Boissonnet

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CA

10e Chambre

615e0dcdc25a97f0381f4fa7

Appel

10 juillet 2014

10 juillet 2014

CREDIT MUTUEL SA, immatriculée au RCS de NANTES sous le N° : 343 142 659 agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié au siège social, [Adresse 1] représentée par Me Bruno

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CA

10e Chambre

616263c910de15342de1485d

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

lieu et place de Me Jean-Michel SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant Me Jacques DEPIEDS, avocat au barreau de MARSEILLE, Monsieur [A] [R] [E] demeurant [Adresse 8] représenté par Me Bruno

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CC

cr

61372640cd580146774241ba

Cassation

8 juin 2005

8 juin 2005

; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC PRES LE TRIBUNAL DE POLICE DE SAINT-MALO, contre le jugement dudit tribunal, en date du 11 octobre 2004, qui a renvoyé Bruno

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CC

cr

61372634cd58014677423bf6

Cassation

21 novembre 2001

21 novembre 2001

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 30 novembre 2000, qui, pour infraction à la législation sur les contributions indirectes, l'a condamné à diverses

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a16afa7cdc6046d471568e9

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 21/05/2026 devant Madame Surmiyé GUMUS, présidente, Monsieur Bruno FORGUE, Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a16af90cdc6046d4715673a

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 21/05/2026 devant Madame Surmiyé GUMUS, présidente, Monsieur Bruno FORGUE, Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS, juges, assistés de Monsieur Jean-Charles

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07e7dcdc6046d47d1a2d2

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 23/04/2026 devant Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS, président, Madame Surmiyé GUMUS, Monsieur Bruno FORGUE, juges, assistés de Monsieur Frédéric

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CC

cr

613725eecd58014677421a36

Cassation

17 janvier 2001

17 janvier 2001

de la paix ne la remarquent ; mais qu'il ressort des déclarations précises et concordantes de Francis Z... et Serge X... que le véhicule qu'ils suivaient à quelques mètres était conduit par un homme brun

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CC

cr

613725e6cd58014677421666

Cassation

4 avril 2001

4 avril 2001

Michel Z... à utiliser l'appareil pour en faire un jeu d'argent, les déclarations de ce dernier étant équivoques ; que le jugement entrepris doit donc être réformé en ce qu'il a retenu Philippe Y... et Bruno

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CC

cr

ENCE, en date du 5 avril 2005, qui, dans l'information suiviec/René Y

613726a2cd58014677427386

Cassation

11 octobre 2005

11 octobre 2005

Bruno, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 5 avril 2005, qui, dans l'information suivie contre René Y... des chefs de blanchiment, abus de

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e09bf2cdc6046d476d5d0e

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Bruno MILORD JUGE : M. Jean-François GOUINEAUD JUGE : M. Hervé COPPIN assistés de maître Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, M.

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e09cc2cdc6046d476d6f94

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Bruno MILORD JUGE : M. Jean-François GOUINEAUD JUGE : M. Hervé COPPIN assistés de maître Béatrice MAFIOLY-BINNIE, greffier associé, M.

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