hôtelières ; que la société Tissco est entrée en relation d'affaires en 1983 avec la société Denantes pour lui passer des commandes en vue de satisfaire, notamment, un de ses clients, la société Buffalo

Pour n'avoir pas déclaré ce busage, M. [N] a été poursuivi devant le tribunal correctionnel pour exécution sans autorisation de travaux nuisibles à l'eau et au milieu aquatique. 4.

, dont le siège est ... ; II - Sur le pourvoi n° C 00-18.655 formé par : - la société civile immobilière (SCI) Bugale, en cassation du même arrêt rendu au profit : 1 / de l'association syndicale

Elle est une entreprise indépendante exploitant le restaurant Buffalo à [Localité 1].

#Buralux SA, Satrod SA und Ourry SA gegen Rat der Europäischen Union.#Rechtsmittel - Verbringung von Abfällen.#Rechtssache C-209/94 P.

[X] [D] pour avoir, à des fins de drainage, procédé sans autorisation au busage de l'affluent d'un cours d'eau traversant son exploitation agricole. 3. M.

X..., directeur des achats de la société Districoupe, filiale de la société Buffalo grill, a été mis en examen, le 19 décembre 2002, pour homicide involontaire, tromperie sur l'origine, la qualité ou la

judiciaire au laboratoire de police scientifique de Marseille aux fins d'analyse biologique portant sur une cagoule placée sous scellé ; que le 27 novembre 2002, les policiers ont ordonné des prélèvements buccaux

des actes réalisés à ce titre ; que le prothésiste est un artisan qui n'a pour seule vocation que de fabriquer sur prescription médicale et empreintes prises par le chirurgien dentiste la prothèse buccale

sexuelle n'est exclue du champ d'application de l'article 332 du Code pénal, devenu l'article 222-23 du nouveau Code pénal ; que sont désormais constitutifs de viol, notamment, des actes de pénétration buccale

River est de la seule responsabilité de la SA Buffalo Grill, - condamné la SA Buffalo Grill à payer à la SAS Indian River la somme de 345.246 euros, déboutant pour le surplus, - condamné la SA Buffalo

, scellé n° 7, trois écouvillons de prélèvements buccaux, scellé n° 8, deux flacons de prélèvements sanguins, scellé n° 9 ; ont été également prélevés trois écouvillons de prélèvements buccaux effectués

d'une part, tout acte de pénétration sexuelle, de quelque nature qu'il soit, commis sur la personne d'autrui par violence, contrainte, menace ou surprise, est un viol; que des actes de pénétration buccale

Y..., président de la société Districoupe, filiale de la société Buffalo grill, a été mis en examen, le 18 décembre 2002, pour homicide involontaire, tromperie sur l'origine, la qualité ou la quantité

Sur la demande de la société Robert Bufalo Carrelage visant au paiement du solde des travaux : La société Robert Bufalo Carrelage demande la condamnation des époux [T] à lui régler le solde du marché

Grill, - condamner la société Buffalo Grill au paiement de la somme de 10 257,74 euros à titre d'indemnité forfaitaire pour travail dissimulé (6 mois), - reconnaître le manquement de la société Buffalo

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'ayant constaté que les sociétés Burazur et Gaulinvest n'avaient donné à M.

Ménéménis, Maître des requêtes, - les observations de Me Ricard, avocat de la SOCIETE BUFFALO GRILL, - les conclusions de M.