MARSEILLE Syndicat des copropriétaires DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER L'HERMITAGE, demeurant [Adresse 4] représentée et plaidant par Me Frédéric CHOLLET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Cécile

CHAMLA, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [O] [R] demeurant [Adresse 5] représenté par Me Frédéric CHOLLET de la SCP BRAUNSTEIN & ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Cécile

ENTREPRISE LEFORT FRANCHETEAU - E.L.E.F.

Novembre 2024 - TJ de PARIS - RG n° 16/11198 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michel RISPE, Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie

de l'ASSOCIATION De CHAUVERON VALLERY-RADOT LECOMTE, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : R110 S.A.S.

MJ LEFORT Intimées Nous, Cécile YOUL-PAILHES, Présidente de la Chambre 1-9, assistée de Josiane BOMEA, Greffière, Vu les articles 384, 400 et suivants et 787 du code de procédure civile, Vu

FEHLMANN de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE - Me Christine GAILHBAUD, avocat au barreau de GRASSE - Me Cécile SCHWAL de la SELARL SCHWAL & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE

cour : jugement du 08 janvier 2019 -tribunal de grande instance de Paris - RG 16/10721 APPELANTE Congrégation des soeurs de la charité de Saint-Louis [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Cécile

[Localité 1] Chambre 4-4 N° RG 24/01367 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMQRH Ordonnance n° 2024/M Association ASSOCIATION UNEDIC, DÉLÉGATION AGS, CGEA DE MARSEI LLE Représentant : Me Cécile

APPELANTE : S.A. [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Julie HAZART de la SELARL TESSARES AVOCATS, avocate au barreau de LYON, substituée par Me Cécile AUTHIER, avocate au barreau de

COMPARANT, concluant par Maître Cécile GAFFURI, avocat au barreau de l'AUBE DEFENDEUR à ladite requête.

Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .

. : 04/00036 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur APPELANTE : Mademoiselle Cécile THUEL X...

Le 25 AVRIL 2023 Nous, Cécile RAMONATXO, Présidente à la Cour d'appel de Bordeaux désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 16 décembre 2022, assistée de

Leconte - Portes de Fer - 98800 NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Octobre 2013, en audience publique, devant la cour composée de : M.

Greffier lors des débats : Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Me Cécile Z...

TJ de [Localité 8] - RG n° 21/03050 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Caroline BIANCONI-DULIN, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie

ORIGINE : Décision du Tribunal de Grande Instance de COUTANCES en date du 05 Octobre 2006- RG no 04 / 00098 PREMIERE CHAMBRE- SECTION CIVILE ARRET DU 13 MAI 2008 APPELANTE : Madame Cécile X...

BAUGAS, avocat au barreau de CAEN INTIMES : Monsieur Daniel A... et Madame Caroline B... épouse A... ... 27430 DAUBEUF PRES VATTEVILLE représentés par la SCP MOSQUET MIALON D' OLIVEIRA LECONTE