ELMA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure CAPINERO Me Cécile LEGOUT Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseiller de la mise en état d'AIX EN PROVENCE

SELARL DELORET [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cécile LEGOUT Me Florent LADOUCE Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 04 Mars 2024.

INTENDANCE, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal, rep/assistant : Me Cécile LEGOUT, avocat au barreau de MARSEILLE Grosses délivrées le : à : Me

2022/ 328 Rôle N° RG 21/03099 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHA7H [F] [E] [T] [E] C/ [L] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Arie GOUETA Me Cécile

2025/312 Rôle N° RG 25/00188 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOWHU [G] [L], [E] [H] [O] [F], [I] [Y] C/ SARL TENNIS CLUB LA DORGALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cécile

[Localité 6] TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A1 JUGEMENT N° du 1er avril 2025 Enrôlement : N° RG 23/09983 - N° Portalis DBW3-W-B7H-35G2 AFFAIRE : S.D.C. de l’immeuble sis [Adresse 2] (Me Cécile

DE VIENNE, SELAS immatriculée au RCS de MARSEILLE sous le n° 515 012 508, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Cécile

ROYAL DOCKS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-yves IMPERATORE Me Cécile LEGOUT Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président du Tribunal de Commerce de MARSEILLE

08272 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJRBR [H] [C] [P] [C] C/ [R] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Etienne DE VILLEPIN Me Cécile

représenté par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par Me Cécile LEGOUT, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉE LA SCI HAMEAU DES SOURCES dont le siège est 37, avenue du Dubouchage

AVRIL 2026 JUGEMENT DU 03 AVRIL 2026 [C] [F] c/ [S] [V], [S] [Z] Le : - copie exécutoire délivrée à Maître Bertelle - expédition délivrée à Maître Legout

JANVIER 2023 N° 2023/051 Rôle N° RG 22/01538 N° Portalis DBVB-V-B7G-BIZH2 [N] [X] C/ [P] [E] [S] [Z] épouse [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cécile

plaidant INTIMES Monsieur [M] [U] [Z] né le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Frédéric CHOLLET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Cécile

audience publique le : 21 Novembre 2025 N° RG 25/02189 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6N2S Expédition délivrée le 10.04.2026 à : -service expertises Grosse délivrée le 10.04.2026 à : -Me REINA -Me LEGOUT

LE SAINT MAURICE, immatriculée au RCS de Toulon sous le n° 438 730 897, dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Cécile LEGOUT de

[V], en qualité d’administratrice légale de sa fille mineure [D] [B] [I], demeurant [Adresse 1] Madame [N] [B] [V], en son nom personnel, demeurant [Adresse 1] toutes deux représentées par Maître Cécile

Me [N] [T], en sa qualité de liquidateur judiciaire de SBDF représentée par Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelantes Madame [H] [P] représentée et assistée par Me Cécile

HOME AND SPACE, SAS immatriculée au RCS Marseille sous le n° 851 292 664, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal tous deux représentés par Maître Cécile

débats Madame KELLER, Greffier lors du prononcé DEMANDERESSE Madame [U], [L], [O] [I] épouse [S] née le [Date naissance 3] 1960 à [Localité 7] (13), demeurant [Adresse 4] représentée par Me Cécile

INTENDANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier FERRI Me Cécile LEGOUT Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président