Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses première à quatrième branches 2.

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que les époux D... sont décédés respectivement en 1967 et en 1983, laissant pour leur succéder deux enfants : Charles et Andrée, épouse Cellier

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 3 juin 1994)

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 6.

X..., de la SCP Ryziger et Bouzidi, avocat de la société les Celliers du Prieuré, les conclusions de M.

I..., en qualité de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Brandt Appliances, 8°/ à la société FHB, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [.

(Haute-Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 4 septembre 1989 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit du Foyer Sainte-Madeleine, actuellement dénommé Foyer Célice E..., dont le

Jean-Jacques Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal de sa fille mineure Céline, demeurant "Clos Mirabelle", ..., 2 / Mme Nicole Y..., née Z..., demeurant "Clos

Sur le second moyen proposé par la société Célice, Texidor, Périer, pris en sa première branche 11.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa troisième branche, ci-après annexé 6.

Sur le rapport de Mme Chaline-Bellamy, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [Y] [J], les observations de la SCP Spinosi, avocat de MM.

clause par les consorts X... à raison de leur activité dans la société Cat-Lo, la société Elect les a assignés en réparation de son préjudice ; Sur le moyen unique, pris en ses première et troisième branches

DE L'EMBLEME DE LA VOITURE ATTELEE, LA PRECISION LITTERALE "CELINE" OU "CELINE Y..." ; QUE LA SOCIETE HERMES A DEMANDE QUE SOIT PRONONCEE EGALEMENT LA RADIATION DE CELLES-CI ; ATTENDU QUE POUR

sa commande, il avait demandé à en prendre possession dans la réserve et était sorti sans payer par la caisse sans achat du magasin ; que ces faits ont été attesté par Claude Z..., Mercédès Y... et Célik

Frédéric X..., 3°/ de Mlle Céline X..., demeurant tous trois "Houzan", 47700 Saint-Martin-de-Curton, 4°/ de Mlle Karine X..., demeurant 47700 Saint-Martin-de-Curton, agissant tous ès qualités

Y..., notaire, a été incendié, l'assurance de cet immeuble contre l'incendie ayant pris fin la veille du sinistre, faute de paiement de la prime dans les délais ; que l'une des indivisaires, Mme Céline

CELINE poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Les Petits Aillers 26300 CHATUZANGE LE GOUBET représentée par Me Marie-France RAMILLON, avoué

DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Akiau X...est décédée le 21 septembre 1999, en laissant pour lui succéder trois enfants, Mmes Céline

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Céline Yanni Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance

Raymond A..., demeurant "Le Cellier" à Vif (Isère), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 2 octobre 1991, où étaient présents : M. Cochard, président, M.