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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre 1ère section
65a04086ea2f9efae430e9a1
11 janvier 2024
11 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : Expédition exécutoire délivrée à : Me BASSALERT #R142 Copies certifiées conformes délivrées à :Me SALVATICO #G468, La médiatrice Mme [Y] ■ 3ème chambre
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C301106
13 octobre 2016
13 octobre 2016
tout moment et plus particulièrement à la suite de gros orages ; - l'ouvrage doit être détruit et reconstitué avec de nouveaux blocs non gélifs, qui devront être choisis de préférence dans du basalte
Source officielleciv3
613720cacd580146773ee6b1
12 janvier 1988
12 janvier 1988
Y..., A..., C..., X..., Didier, Cossec, Amathieu, Magnan, Senselme, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Peyre, conseillers ; Mme Cobert, conseiller référendaire ; M. de Saint-Blancard, avocat général ; Mme
Source officielleRéférés
GP600c/KP600
69f00b18cdc6046d47c8291f
16 avril 2025
16 avril 2025
Adresse 1] comparant par Me Martine CHOLAY [Adresse 2] et par JP KARSENTY ET ASSOCIES [Adresse 3] DEFENDEURS SASU SOREMAT [Adresse 4] comparant par Me RACHEL DEVIDAL [Adresse 5] et par Me Claire BASSALERT
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004938_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
. / L'emprise bâtie correspond à la projection au sol des volumes bâtis. () De même, ne sont pas pris en compte dans l'emprise bâtie : () - les dispositifs voués au stationnement des vélos, couverts et
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-109330
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Ces gens-là sont là pour faire du bénéfice sous le couvert d’une association sans but lucratif » ; - également publié le 2 octobre, un article dans le « Niewsblad », indiquant
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
67ef6b0766129746fdd69d8f
3 avril 2025
3 avril 2025
Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Avril 2024 - Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2023022695 APPELANTE Mme [D] [O] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Claire BASSALERT
Source officiellechambre 1-7
69d931b4cdc6046d47c9c5b2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
GRAINES DE COURGES DU POITOU, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 893181057 Partie demanderesse : assistée de Mes Jean-Dominique RUBY et Paul-Marie GAURY, Avocats et comparant par Me Claire BASSALERT
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6971eab5cdc6046d47389a11
21 janvier 2026
21 janvier 2026
numéro CHE-190.567.383 [Adresse 1] [Localité 2] (Suisse) agissant poursuites et diligences de ses dirigeants sociaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Claire BASSALERT
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:1129DEC000605410
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Le site du Puy du Mur, qui accueille dans sa périphérie une carrière de basalte, est par ailleurs désigné par le schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (« SDAU ») de
Source officielle1ère chambre
DTA_2406278_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
ressort toutefois des pièces du dossier que l’assiette de l’emprise foncière est située hors zone inondable et que la cuve de rétention maçonnée présente des parois étanches côté sous-sol du bâti et couverte
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
63538887513cb5adff943751
21 octobre 2022
21 octobre 2022
été atteint alors-même que le prix proposé était de 10.999.950 euros, soit de 50 euros inférieur au prix plancher fixé ; la société S2LM prétend, en cause d'appel que les candidats repreneurs ne basaient
Source officielleService des référés
67ed8126da9e15c5131fb5af
2 avril 2025
2 avril 2025
TECHNISOL [Adresse 65] [Localité 47] représentée par Maître Michèle MONTARRY, avocat au barreau de TOULOUSE (avocat plaidant), et Maître Claire BASSALERT, SELAS SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES, avocat au
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:1130DEC000621102
30 novembre 2004
30 novembre 2004
avait probablement participé à l'activité des sociétés commerciales siégeant à l'étranger ; par ailleurs, la police aurait retenu une somme de 7 millions et demi de CZK destinée à être convertie
Source officielle2ème chambre
DTA_2208900_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Il ressort également des pièces du dossier de permis de construire initial que la notice précise le nombre de places de stationnement couvertes et que le plan de masse fait apparaître le nombre de garages
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01510_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Les murs périphériques existants en pierre basaltique et les quatre palmiers royaux sont conservés.
Source officielle1ère chambre
DTA_1900339_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Ce document évoquait notamment la présence de blocs aux appuis P32 et P33 avec l'indication d'une remontée du substratum basaltique.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00084_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Le bilan de cette concertation est rendu public.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6788a226b815c30a4df70b16
15 janvier 2025
15 janvier 2025
] [Localité 7] Représenté par Me Anne GIOVANDO, avocat au barreau de Paris, toque : E2076 INTIMÉS Madame [J] [K] [V] épouse [H] [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par Me Claire BASSALERT
Source officielle1ère chambre
DTA_1900335_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Ce document évoquait notamment la présence de blocs aux appuis P32 et P33 avec l'indication d'une remontée du substratum basaltique.
Source officiellePage 2 sur 3