Marc X... et Stéphane Y... et la société Verry Horse des fins de la poursuite des chefs d'exercice illégal de la profession de banquier et blanchiment ; La COUR, statuant après débats en l'audience

lui a fait interdiction durant la même période d'exercer une profession à caractère social ou éducatif ; "aux motifs que, de façon concordante, quoique non similaire, Richard B..., Bruno C..., Stéphane

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 19 décembre 2002, qui, pour détournement de produits pétroliers de leur destination privilégiée et tromperie,

Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que Duvanel a été déclaré coupable de recel ; "aux motifs qu'il résulte des pièces de la procédure et des débats que, courant

fort courant faible, alarme vidéo surveillance.

Stéphane, - Y...

formé par : - LA COMPAGNIE AZUR ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 31 mars 2005, qui, dans la procédure suivie contre Stéphane

Stéphane EYZAT, M. Frank DONNERSBERG, Juges.

.) ; que dans son rapport d'expertise médico-légale daté du 24 novembre 1998, le docteur Stéphane A... fait observer que l'existence d'une fracture isolée du cubitus droit peut faire évoquer l'existence

pénal ancien et des articles 2, 515, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué, après avoir déclaré coupables de vols simples, Stéphane

peine de 24 mois d'emprisonnement, dont 20 mois avec sursis, ainsi qu'au paiement d'une amende délictuelle de 30 000 francs ; "aux motifs que Bernard Y... et Régis X..., tout comme Hervé A... et Stéphane

se prononcer sur le fond de l'affaire dès lors qu'elle n'est saisie que de l'appel d'une ordonnance rejetant une demande de mise en liberté, la chambre de l'instruction relève cependant que même si Stéphane

de ces liens, du rôle de Gino X... au sein du Foyer Stéphanais, des contrats souscrits entre cette société d'HLM et ces entrepreneurs, Gino X... a bénéficié d'avantages financiers ; M.

Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 977 822 329 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Madame Sandrine FOUCAULT Juges : Monsieur Stéphane

leurs personnalités fragiles, vulnérables relevées par les rapports d'experts qui notent l'existence d'un syndrome post-traumatique ; - les circonstances des rencontres avec Mmes Catherine A... et Stéphanie

Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 840 965 685 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur François ROBINET Juges : Monsieur Stéphane

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'assises du MAINE-et-LOIRE, en date du 27 septembre 1995, qui, après l'avoir déclaré coupable de violences mortelles avec menace ou usage d'une arme, a prononcé

[T] et Mme [V] entre les mains de la SCI [M] [T] Immobiliers pour une somme globale de 430 619,78 euros, de la saisie-attribution de compte courant d'associés sur les comptes ouverts par M.