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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909e8
11 septembre 2013
réalisation de la série d'ouvrages prévus à MBE notamment au goudronnage de la piste reliant MBE à BRAZAVILLE afin d'assurer la connexion entres ses deux villes en toute saison. " "- L'Ecole de Peinture de Poto-Poto
Chambre-1 civile et com.
68e74183ac880aa7ee21f234
8 octobre 2025
d'un commissaire de justice le 31 janvier 2025 (signification à étude) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET [E] DÉLIBÉRÉ Mme Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre Madame Anne POZZO
68ef2a801643bddf8ff84e35
14 octobre 2025
Jet+ [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Maître Carlos DE CAMPOS de la SELARL GUYOT - DE CAMPOS, avocats au barreau de REIMS INTIME : Maître [L] [I] es qualité de Mandataire judiciaire
68ef2a801643bddf8ff84e37
LEM [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Carlos DE CAMPOS de la SELARL GUYOT - DE CAMPOS, avocat au barreau de REIMS INTIMÉ : Maître [C] [J] es qualité de Mandataire judiciaire à la liquidation
Chambre 1-7
6789fc4a11ec33b4fa0f17d0
16 janvier 2025
DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- Rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245586
22 septembre 2025
Italie Luciano FARAONE 1965 Potence Giuseppe ABBADESSA 1963 Melfi Paolo BELLEZZA 1962 Viterbo Marco BIANCO 1973 Lucera Ottavio BOI 1962 Canaro Giuseppe Antonio BONAVITA 1971 Fuscaldo Carlo D’APOLLO 1964
Pôle 5 - Chambre 11
6162ec226c9bddc8258475a9
29 juin 2012
SAINT-SCHROEDER, Conseiller, désignée par ordonnance du Premier Président en remplacement de Bernard SCHNEIDER, Conseiller, empêché Françoise CHANDELON, Conseiller Greffier lors des débats : Carole
Pôle 5 - Chambre 2
5fda97efa1e5dc2830fb80f4
14 juin 2019
François THOMAS, Conseiller, désigné en remplacement de Mme Françoise BARUTEL, Conseillère, empêchée Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT ARRET : Contradictoire Par mise à
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100266
20 mars 2019
S..., de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société DBF Toulouse automobiles, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu
660f94dfa40f8b0008cb7133
4 avril 2024
DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE, INTIMES Madame [L] [P] née le 14 Juillet 1982 à [Localité 10], demeurant [Adresse 6] / - [Adresse 4
Chambre Civile
6719e4fd5857dd64cbdaa55c
22 octobre 2024
J'attends de tes news rapide mon Polo bosseur ». M. [M] a par la suite transféré à M.
Chambre-1 JEX
69facd91cdc6046d47bed205
5 mai 2026
[Adresse 2] chauve souris [Adresse 3] [Localité 3] Comparant, concluant par Me Pascal Guillaume, avocat au barreau de Reims et plaidant par Me Carole Enfert, avocat au barreau de Paris DÉBATS
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC002937716
21 octobre 2021
Filippo VITALE 1957 Rosario PECORELLA 1954 Savoca Alessandro Palerme 10/02/2021 11/03/2021 200 30   27254/18 30/05/2018 (10 requérants) Francesca ANGELINI 1965 Giovanna CARAMIA 1977 Giuseppe DI CAROLO
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2403547_20240805
5 août 2024
Emmanuelli, juge des référés ; - les observations de Me Pozzo di Borgo, pour les sociétés Transports Automobiles de la Côte d'Azur et de la Vallée du Loup (TACAVL), Transports Automobiles Nice Plan
ECLI:CE:ECHR:2022:1110DEC002788110
10 novembre 2022
27881/10 08/04/2010 (6 requérants) Luciana Maria Angela ALICICCO 1941 Ave CAMPUS 1932 Bruna CAMPUS 1937 Pietro TEMUSSI 1938   Foyer Giovanna TEMUSSI 1937 Marcella Maria TEMUSSI 1941   Recchia Carlo
5fd99d294d206f8faaa11f60
20 décembre 2019
ECLI:CEDH:001-245583
CAISSUT 1982 Cervignano Rossana CAMPANILE 1977 Caresanablot Luca CANTALUPO 1976 Busto Arsizio Fausto CAPPELLI 1973 Terranuova B.Ni Katia CARDAMONE 1977 Pomezia Giuseppina CARIA 1969 Borutta Maria Jose’ CARLONE
6253cd05bd3db21cbdd9209b
26 février 2015
André JACQUOT, Président Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller Mme Florence GIORDANA-TREGUIER, Conseiller GREFFIER : Mme Carole MAILLET, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS
ECLI:CE:ECHR:2012:0403DEC003083506
3 avril 2012
    En 1992, la procédure de faillite fut transmise au tribunal de Barcellona di Pozzo di Gotto compétent. 22.
2ème Chambre civile
679a9187e9a46d1f5a76624e
9 janvier 2025
[R] [B] [Adresse 1] [Localité 9] représenté par Me Fabien CARLES, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant S.C.I.
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