Le requérant est représenté devant la Commission par Me Carlo POZZO, avocat à Turin.

          Devant la Commission, il est représenté par Maître Carlo Pozzo, avocat à Turin.

#Carrols Corp. gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle).

#Carrols Corp. pret Iekšējā tirgus saskaņošanas biroju (preču zīmes, paraugi un modeļi) (ITSB).

Société MC INTERNATIONAL domicilié en cette qualité audit siège représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Thibault POZZO

Pour ce faire, un contrat a été signé le 9 mars 2018 avec la société Monte Carlo View 2, gestionnaire de la résidence.

DBWR-W-B7F-NR4C Affaire : [D] [F] - [Z] [J] C/ SCCV LE CASTELLI- Société CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D’AZUR, ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Grosse Expédition Me MARTY Me CARLES

DEMANDERESSE: Madame [T] [I] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Lionel CARLES de la SELARL CARLES-FOURNIAL & ASSOCIES, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant DÉFENDEUR: Monsieur

APPELANT : d'une ordonnance rendue le 03 juin 2025 par le Président du tribunal judiciaire de CHALONS EN CHAMPAGNE (RG 25/00070) Monsieur [K] [T] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Maître Carlos

1976 PONTE SAN NICOLO’ italienne Franco POMPEI 1961 Bolsena italienne Giovanni Loris POZZA 1965 LUSIANA italienne Antonio PUCCI 1962 Guidonia Montecelio italienne Giovanni RANALDI 1973 Roma italienne

CARROS BATIMENT, [T] [S], QBE EUROPE SA/NV Copie exécutoire délivrée à Me Marianne BRUGUIER Me Pascal FOURIER Me Thibault POZZO DI BORGO Me David REBIBOU Me Valérie SADOUSTY Me Jérôme TERTIAN

le pays d'origine de la société The Polo/Lauren Company.

POZZA FERMETURES [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Carole DUTHEUIL de la SCP EVODROIT, avocat au barreau de VAL D'OISE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions

ZAULI             37389/10 24/06/2010 Aurelio POZZI 01/04/1938 Gatteo Mare Carlo ZAULI             37390

Elan Polo International à verser à M.

international aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Elan polo international à payer à M.

Roberto BENTIVOGLIO 1967   Carmine BERNABEI 1961   Laura BERTOLIN 1974   Luigi BERVEGLIERI 1965   Stefano BIASOTTO 1962   Luigi BISI 1972   Fernando BONANNI 1971   Carla

Enrico SCORZA 1964 Giuseppe SCORZA 1940 Raffaele SENESE 1949 Pasquale SORACE 1968 Giulio SPADAFORA 1955 Maria Teresa SPONSO 1962 Gaetano SQUILLACE 1957 Francesco Armando STOLA 1955 Donato STOLFI 1952 Carlo

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Christine AIMAR, Présidente Mme Sylvie NEROT, Conseillère Mme Véronique RENARD, Conseillère Greffière lors des débats : Mme Carole

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats