Sur les demandes de Monsieur Carmel X...

{ width:36.7pt; display:inline-block } .s9414E115 { width:291.51pt; display:inline-block } PREMIÈRE SECTION   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 44360/98 présentée par Carmela

générale Chantiers modernes, ayant pour gérante la société Laine Delau et assurée par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), qui a sous-traité les travaux de carrelage

Carmelo Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre, section A), au profit de Mme Danielle X..., née Z..., demeurant ..., défenderesse

née le 19 Octobre 1962 à EL EULMA (ALGERIE) ... 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée Me CANDELA, avocat au barreau de LYON INTIME :

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 30 AVRIL 2025 La société Alain Rougier carrelages

La SCI B7 fait valoir que la SAS O2H CARRELAGE occupe ses locaux sans droit ni titre.

, qui, en raison de leur déduction pratiquée à tort, ont constitué un profit sur le trésor.

G... et la société Carrelage Vendôme était fictif et que M.

[M] [F] à payer à la SAS FRANCE CARRELAGES DIFFUSION la somme de trente neuf mille six cent dix sept euros et sept cents (39.617,07 euros) en réparation du préjudice causé par le retard dans le remplacement

A moins que ce ne soit le contraire : le cartel d'Auschwitz et le carmel de Medellin !

, les observations de la SCP Bénabent, avocat de la société Espace maison, de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M. et Mme N..., de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la société Carrelage

Sur les dépens Il convient de laisser les dépens à la charge du Trésor Public.

[W] de sa demande d'indemnisation relative aux dégâts du carrelage de la véranda ; - débouté M.

La SASU Carrelage MetA, dont Mme C B est l'unique actionnaire et la gérante, a été constituée le 23 août 2016 et exerce depuis le 1er septembre 2016 une activité de travaux de pose de carrelage en tous

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE LYON 30/04/2026 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU TRENTE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX La Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date

X... d'un produit destiné à l'étanchéité d'une terrasse ; qu'il est reproché à la cour d'appel d'avoir estimé, sur le fondement d'un rapport d'expertise, que le produit vendu était une colle à carrelage

immatriculée le 13 juin 2019, a été substituée à Monsieur [H] pour l'acquisition d'un fonds de commerce ayant pour objet la réalisation de prestations de rénovation en second oeuvre (placo, peinture, carrelage

recherche, elle a privé sa décision de base légale au regard de l'article 15 de la loi n° 65-657 du 10 juillet 1965" ; Mais attendu qu'ayant relevé que les désordres affectant les jardinières, les carrelages

MOTIFS Le litige est relatif à une fissuration des carrelages au sol de l'appartement de Monsieur et Madame [L], lesdits carrelages ayant été réalisés par la société [D] carrelage, et les acquéreurs