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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137213ccd580146773f2207
14 mars 1990
. (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1988 par la cour d'appel d'Orléans statuant en audience solennelle, au profit de : 1°) Monsieur Philippe, Robert Y..., 2°) Madame Geneviève, Catherine
6137230ccd58014677404c27
31 mars 1998
Claude Y..., 2°/ Mme Catherine X..., épouse Y..., demeurant tous deux rue de Beslé, 44290 Guémené-Penfao, en cassation d'un jugement rendu le 20 juin 1995 par le tribunal d'instance de Saint-Nazaire
61372201cd580146773f96be
18 janvier 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Paulette, Catherine, Jeanne Y... épouse de M. Z...
613722cecd58014677401b8b
29 avril 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt
CHAMBRE 01
69deb868cdc6046d473fdffd
10 juillet 2025
Par acte délivré le 8 novembre 2024 selon les modalités prévues à l'article 654 du code de procédure civile, la SAS 3A Ingenierie immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Beauvais sous le
61372159cd580146773f304a
12 décembre 1990
suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Dielika Y..., demeurant ... (15ème), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1989 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre, section B), au profit de Mme Catherine
61372117cd580146773f0e3e
13 décembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Catherine Z..., demeurant Les Saintes Marie de la Mer (Bouches-Du-Rhône
6137239fcd5801467740c2b4
4 avril 2001
Manuel X..., 3 / de Mlle Marie-Christine X..., 4 / de Melle Catherine X..., 5 / de M.
6137226ccd580146773fcd5e
28 mars 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine X..., demeurant à Bosc Roger-sur-Buchy, Buchy (Seine-Maritime
613721e2cd580146773f874f
11 mai 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme veuve Edouard X... née Catherine Y..., demeurant 46, avenue du Président
613722d8cd58014677402354
18 février 1997
demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre, section B), au profit : 1°/ de Mme Juliette X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Catherine
61372351cd580146774083bf
8 avril 1999
Arnoux, domicilié en cette qualité au siège de ladite société, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1997 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit de Mme Catherine X..., demeurant
6137213ccd580146773f2215
27 novembre 1990
(Oise), 2°) Mme Catherine Y..., demeurant ... (Oise), 3°) Mme Erika Y..., épouse Z..., demeurant ...
613722e4cd58014677402d9d
16 juillet 1997
Léopold Z..., demeurant ..., 3°/ Mme Aimée A... née Z..., demeurant ..., 4°/ Mme Catherine C..., née Z..., demeurant 21, rue J.
613722adcd580146773fff7c
19 mars 1996
Noël B..., demeurant ..., 12°/ de Mme Catherine B..., épouse D..., demeurant 20239 Murato, 13°/ de M.
Pôle 1 - Chambre 1
5fca73eaa823aa60aa6c08fb
13 octobre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Anne BEAUVOIS, présidente de chambre Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère M.
Cour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb16
8 décembre 2008
Frédérique ... 60000 BEAUVAIS Partie civile, appelante, comparante, assistée de Maître BERTHAUD Thierry, Avocat au Barreau de BEAUVAIS et Maître BIGOT Christophe, Avocat au Barreau de PARIS, RAPPEL
61372160cd580146773f33c1
10 octobre 1990
Jean-Pierre Z..., 2°/ Mme Catherine Z..., née X..., demeurant ensemble ...
6137216bcd580146773f3949
19 juin 1991
Marcel Z..., demeurant ... à Saint-Mandé (Val-de-Marne), 2°/ de Mme Catherine A... épouse de M.
6137210fcd580146773f0a7e
24 janvier 1990
CORDONNE, 2°/ Madame Nunzio Y... née Catherine X..., demeurant tous deux à Mamey (Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1988 par la cour d'appel de Nancy (1ère chambre), au
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