Catherine, épouse B..., - B... Emile, - B... Marie-Christine, - X...

mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 311 -1 du Code pénal, 5 91 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "

DECOPLUS, prise en la personne de son Président domicilié ès-qualité audit siège ; [Adresse 9] [Localité 10] représentée par Maître Catherine DUMONT, avocat au barreau de PARIS - #A0028 S.A.R.L.

[I] [E] [Z]-[F] né le [Date naissance 3] 1980 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Catherine BOUCHET de la SELARL BASSET-BOUCHET-HANGEL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE,

Rigaud, directeur des ventes, par le magistrat instructeur ; que de surcroît, suivant les déclarations concordantes sur ce point de Catherine Y... et de M.

pour Anne-Catherine Y..., pris de la violation des articles 222-19 du Code pénal, 1382 et suivants du Code civil, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que

Catherine, épouse Y..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 16 mai 2002, qui, dans l'information suivie contre elle pour dénonciation calomnieuse

avec sursis, a rejeté sa demande de dommages-intérêts ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 408 ancien du Code pénal, 2 et 593 du Code de

, l'a relaxé des fins de la poursuite et à déclaré Catherine C..., partie civile, irrecevable en ses demandes ; " aux motifs que le 7 février 1993, en fin de journée Catherine B..., épouse C..., demeurant

B, représenté par Me Peneau, a demandé à la cour régionale des pensions militaires d'invalidité de Pau : 1°) de réformer ce jugement en tant qu'il n'a fait que partiellement droit à ses demandes; 2

, 575-6 , 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue le 29 juin 2004 ; "aux motifs que le 9 février 2000, Catherine X..., divorcée

Catherine, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 11 janvier 1996, qui, après sa relaxe pour homicide et blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts civils

DU 21 JANVIER 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine

SUSSE et autres ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 341 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base

Catherine, - K...

Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Maître Marion LE LAIN 111 - Me Noémie CANDIAGO 91 - Me Catherine CIBOT-DEGOMMIER 32 - Maître Lola BERNARDEAU (Poitiers) - Maître Jérôme GARDACH

, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0130 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Marie PAPART, Vice-présidente assistée de Catherine DEHIER, Greffier DEBATS A l’audience du 03 juin 2024, avis a été

Colette, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 24 novembre 2006, qui, dans la procédure suivie contre Catherine A... des

Catherine, - Y...