CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 070 résultats pour « Cathy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613720e0cd580146773ef1eb

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Cathy, demeurant ... (Moselle), 22°/ de Mme Q... Marie-Claude, demeurant ... à Trois Fontaines (Moselle), 23°/ de Mme T...

Source officielle
TJ

3ème chambre

69e2ac97cdc6046d479fb2e3

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 05 Février 2026 Cathy BUNS, Vice-Présidente, chargée des Contentieux de la Protection, assistée de Annick FRANCHOIS, Greffier COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca60bd3db21cbdd8adaf

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

APPELANTE Madame Cathy X...

Source officielle
TJ

3ème chambre

69e1604acdc6046d4780af8a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

: DÉFENDEUR Mme [Q] [D] née le 03 Juin 1974 à [Localité 3], demeurant [Adresse 3] Comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 05 Février 2026 Cathy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dc86

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

Autorisée par ordonnance de non conciliation du 10 septembre 2007, Cathy Y... fit assigner son époux en divorce le 6 avril 2009.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 10

69dea698cdc6046d473e7f7d

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

La société Cathy Services a souscrit un second contrat de location pour un photocopieur directement auprès de la société Locam.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3dbd3db21cbdd8f95e

Appel

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Il sollicite : - une contribution de Cathy Z...à l'entretien et à l'éducation de Manon à la somme de 400 euros par mois -la jouissance gratuite domicile conjugal -la condamnation de Cathy Z...à lui reverser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef82

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Cathy X...a présenté le 3 janvier 2011 une requête en divorce.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

63d3799bd1bc2605de4b4702

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Sur le préjudice de la SCI Cathy & Paul : - réformer le jugement sur les indemnités allouées à la SCI Cathy & Paul et la débouter de ses demandes et, subsidiairement, réduire très largement le montant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc14bd3db21cbdd8f0ef

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

Cathy s'élevait à 1 327, 11 euros.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2207528_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 novembre 2022, la SAS Cathy demande au tribunal d'annuler le titre exécutoire d'un montant de 4 564,94 euros émis le 24 août 2022 par le

Source officielle
CC

comm

6079d36f9ba5988459c59269

Cassation

26 février 1979

26 février 1979

Sur le second moyen : Attendu qu'après avoir prononcé la résolution de la vente de plusieurs wagons de vêtements d'enfants consentie par la société Textilimpex à la société S'Cathy, maintenant en liquidation

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00853

Cassation

13 mai 2015

13 mai 2015

Mme Cathy X... évoque trois modifications d'horaires de travail et renvoie la Cour à l'examen de cinq documents.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

T3 S.A.R.L. CATHY S.A.S. ETABLISSEMENTS CATHERINEAUc/S.A

63c8eebcdc5b777c90992e50

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

CATHY, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 3] S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4bbd3db21cbdd8fb4c

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

ARRÊT DU 20/ 09/ 2012 No MINUTE : 12/ 752 No RG : 11/ 06035 Jugement (No 10/ 4819) rendu le 22 Juillet 2011 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : HA/ VV APPELANTES Madame Cathy

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

603580315c2a67a582a3c77f

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

par Me Cathy FARRAN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1553 Monsieur [II] [M] né le [Date naissance 26] 1947 à [Localité 31] [Adresse 2] [Adresse 8] [Localité 3] Représenté par Me Cathy

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100474_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

a retenu, à l'unanimité, l'offre de la SAS Chez Cathy.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd49bd3db21cbdd92d58

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

Représenté par Me Dimitri HOUTCIEFF, avocat au barreau de PARIS, toque : A0072 Madame Cathy Y... née le 28 juillet 1963 à IEPER (BELGIQUE) demeurant...

Source officielle
CC

cr

6079a8af9ba5988459c4e772

Cassation

14 octobre 1976

14 octobre 1976

CATHY DES LIEUX OU ELLE ETAIT MISE PAR CEUX A L'AUTORITE OU A LA DIRECTION DESQUELS ELLE ETAIT SOUMISE ? 2° A L'EPOQUE SPECIFIEE Y...

Source officielle
TJ

3ème chambre

6a21dd01cdc6046d472e3d2b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 08 Janvier 2026 Cathy BUNS, Vice-Présidente, assistée de Annick FRANCHOIS, Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par

Source officielle

Page 2 sur 204

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 867 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LE SALON BY AMANDA ET CATHY

SIREN 952164069GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

15/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CATHY BILLEBAULT

SIREN 979483500GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

13/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CATHY BARROIT IMMOBILIER

SIREN 939851218GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

08/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CATHY PRIMEUR 66

SIREN 894968593GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

08/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TAXI FABRICE & CATHY

SIREN 812181055GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

24/09/2026

Voir →