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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a035
23 novembre 2007
23 novembre 2007
No 06/08122 AFFAIRE : Cécile Marie Charlotte Y...
Source officielle1ère chambre civile B
63c79b6cda31367c908eb66b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
IMMOBILIER CECILE ROBIN Compagnie d'assurance MMA IARD S.E.L.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6260f9506d9e13277d6e3952
20 avril 2022
20 avril 2022
EXPRO, JCP de MELUN - RG n° 19/00440 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michèle CHOPIN, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
634f95d1b5afe5adfff28b66
18 octobre 2022
18 octobre 2022
de Commerce de PARIS - RG n° 2021025106 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Aurore DOCQUINCOURT, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92749
24 septembre 2015
24 septembre 2015
Philippe Y..., Mme Cécile, Catherine Z..., Melle Julie, Danielle Y..., Melle Louise, Colette Y..., M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2012:CR06615
6 novembre 2012
6 novembre 2012
Statuant sur le pourvoi formé par : - l'Officier du ministère public près la juridiction de proximité de Menton, contre le jugement de ladite juridiction, en date du 13 février 2012, qui a renvoyé Mme Cécile
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300283
4 mars 2009
4 mars 2009
relevant pour dénier toute vocation agricole ou forestière à la parcelle en cause et exclure tout droit de préemption de la SAFER de l'Ile-de-France, qu'un bungalow construit à l'aide de parpaings de béton
Source officielleChambre commerciale
644cb53b56c9f0d0f8b6f209
27 avril 2023
27 avril 2023
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, le
Source officielleChambre des référés
69945d6dcdc6046d47ae8225
13 janvier 2026
13 janvier 2026
de la maison des demandeurs ne sont pas conformes, étant précisé que ledit béton provient du magasin POINT P de [Localité 2].
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a98b
12 décembre 2007
12 décembre 2007
de la Rue de Paris no 11 et Rue Bezout no 41 - BP 52 77140 NEMOURS représentée par la SCP REGNIER - SEVESTRE-REGNIER - LAMARCHE-BEQUET REGNIER-AUBERT, avoués à la Cour assistée de Me Catherine BEURTON
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2504360_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
et compte tenu des caractéristiques de la dalle de béton existante.
Source officiellecr
ON, en date du 12 janvier 2018, qui, dans la procédure suiviec/M. Achraf B
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03663
12 décembre 2018
12 décembre 2018
Renaud Y..., - Mme Cécile Z..., - Mme Muriele A..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 12 janvier 2018, qui, dans la procédure suivie contre M.
Source officiellePOLE CIVIL section 4
686c36b4dd7001754d623e8a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BETON INDUSTRIEL C/ Monsieur [B] [Z] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY POLE CIVIL Section 4 JUGEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Madame MARIE-CECILE HENON, Vice-Président Statuant par application
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908a1
13 mai 2013
13 mai 2013
-Lotissement Berton-98809 MONT-DORE Mme Mélinda Y...épouse X... née le 21 Décembre 1974 à NOUMEA (98800) demeurant ...
Source officielleChambre 1-9
68e899f160ca52a2831c0204
9 octobre 2025
9 octobre 2025
l'AARPI ADSL, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 02 Juillet 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cécile
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210728
9 novembre 2017
9 novembre 2017
, contre l'arrêt rendu le 14 septembre 2016 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre, sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Rouxel Beton
Source officielleREFERES 2ème Section
658097d63ea7c8c1120f1f5e
18 décembre 2023
18 décembre 2023
BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 23/ N° RG 23/02195 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YLJ3 MI : 21/00001557 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le18/12/2023 àMe Jean-Jacques BERTIN
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2501945_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Son véhicule a percuté la bordure de séparation en béton séparant la chaussée de la piste cyclable. Il indique avoir alors été éjecté de son véhicule. Il a ensuite été pris en charge par les secours.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01068_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
d'enjoindre au préfet du Var de prendre, dans un délai de trois mois à compter du jugement, une nouvelle déclaration d'intérêt général qui, d'une part, rétablira le cheminement originel du vallon de Sainte-Cécile
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6708c03e445a086e2bcedeff
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Avril 2024 du TJ de BOBIGNY - RG n° 23/01432 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michèle CHOPIN, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie
Source officiellePage 2 sur 22