Yves Z..., demeurant à Chambéry (Savoie), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1991 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), au profit : 1 / de la compagnie d'assurances

, une transaction est intervenue ; que, par acte authentique du 29 juillet 1988, le terrain a été vendu par la SCI Les Chalets de Monterel à la SCI Les Chalets de Barbessine ; qu'enfin, par acte des 5

avril 2022), en 2012, M. et Mme [O] ont confié à la société L'Univers de la cheminée, assurée auprès de la société Axa France IARD (la société Axa), l'installation d'un insert dans la cheminée de leur maison

H... qui préconisait des travaux réparatoires démesurés (démolition de la moitié de la maçonnerie et déplacement de l'implantation de la maison, ce qui imposait la démolition de l'ouvrage déjà hors d'eau

[X], entrepreneur en maçonnerie, a acquis une ancienne ferme, dans laquelle il a effectué jusqu'en 1994 des travaux de rénovation pour la transformer en maison d'habitation, en conservant les pignons en

[P] [V], 2°/ à Mme [E] [T], épouse [V], tous deux domiciliés [Adresse 4], 3°/ à la société Blache maçonnerie, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 4°/ à la société

La relation de travail était soumise à la convention collective nationale des maisons à succursales de vente au détail d'habillement du 30 juin 1972. 2.

[T] et Mme [L] ont vendu une maison d'habitation à M. [F] et Mme [W], avec une clause d'exclusion de garantie des vices cachés. 2.

requérant pour avoir utilisé en connaissance de cause une main d'oeuvre dans des conditions illicites ; " aux motifs que, procédant le 2 juillet 1997 au contrôle d'un chantier de construction d'une maison

X..., engagé en 1972 par la société Editions Masson, a été mis par son employeur à la disposition de sa filiale brésilienne "Masson Do Brasil UDA" à compter du 31 juillet 1978 ; que le 15 décembre 1983

B..., agent général d'assurances ; que par arrêt du 5 février 1992, la cour d'appel de Chambéry, confirmant la décision des premiers juges qui avaient retenu qu'aucune faute ne pouvait être reprochée

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 juin 1999), que les époux X..., qui avaient réalisé sur un terrain leur appartenant, un programme immobilier constitué par plusieurs maisons

du 8 novembre 2016, ni du dossier de la procédure que la cour d'appel de Chambéry avait entendu réformer le jugement du tribunal de grande instance de Chambéry en date du 27 novembre 2014, en ce qu'il

dès le début de leur réalisation, l'entreprise de maçonnerie en sera responsable jusqu'à l'intervention du plaquiste.

Marc X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 28 mars 2017 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Entreprise Abbe Joseph, société

Selon l'arrêt attaqué (Riom, 12 septembre 2023), M. et Mme [D] (les maîtres de l'ouvrage) ont fait construire une maison d'habitation à ossature bois. 2.

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1997 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre civile), au profit de Mme Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son

X... et Mme Y... ont vendu à M. et Mme Z... une maison qu'ils avaient eux-mêmes construite en 1973-1974, la convention contenant une clause de non garantie à raison des vices ou du mauvais état du bâtiment