CodexAI
AND
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
Saint-Ouen et a rejeté la demande en recel successoral forméc/André X
60794c279ba5988459c44c1b
26 avril 1988
Attendu, selon les énonciations des juges du fond que Charles X... et Marie E... qui s'étaient mariés sous le régime de la communauté de biens sont décédés, la femme le 10 février 1941 et le mari le 20
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0522DEC004898999
22 mai 2001
from 1994 and 1995 and five letters to the applicant from Andy.
cr
égations du moyen, l'instruction suivie notammentc/André X
6079a8379ba5988459c4c13e
26 septembre 1989
André, - Y...
civ3
6079432c9ba5988459c415d8
21 mai 1974
A L'ARCHITECTE ANDRES X...
2ème Chambre
DTA_2007699_20230503
3 mai 2023
La société André BTP garantira à hauteur de 50 % les sociétés GPAA, Oteis et Blanloeil. Sur les désordres affectant la cage d'escalier Est : 38.
civ2
61372345cd58014677407990
13 juillet 1999
Andrée, Micheline Maillot, 12, lotissement Capillaire, La Cressonnière, 97440 Saint-André (La Réunion), 3 / M.
comm
6137245dcd58014677414e46
22 février 2005
André X... des obligations et notamment une garantie de passif que les cédants n'ont pas à assumer ; Attendu qu'en se déterminant ainsi, alors qu'il n'était pas contesté que M.
ECLI:FR:CCASS:2008:C100915
30 septembre 2008
André X... d'établir que la somme portée au crédit de son compte correspondait à des frais de déplacements effectivement liés à son rôle de co-gérant, la cour d'appel qui a inversé la charge de la preuve
613724c4cd58014677418309
26 octobre 2006
André Y... au tirage d'un feu d'artifice sur le parc de loisirs exploité par M. Z...
ECLI:FR:CCASS:2010:C100410
14 avril 2010
Victor André X... est de nationalité française, AUX MOTIFS QU' "il ressort des conclusions écrites du représentant du Ministère Public que "Monsieur Victor André X... est né le 7 janvier 1963 à DAKAR
4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023604460
16 février 2011
font obstacle à ce que soit mise à la charge de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE la somme que demande à ce titre la ville de Cannes, intervenante.
Cour d'Appel
6253c908bd3db21cbdd87106
14 septembre 2004
que par un passage insuffisant X... assurer la desserte de cette cave.
ECLI:FR:CCASS:2017:C300852
13 juillet 2017
André X...
ECLI:FR:CCASS:2009:C100100
5 février 2009
X... : « je soussignée Madame Andrée X..., confirme par la présente à M° Olivier E... les instructions que je lui ai données à Cannes en date du 23 mars 1993, en ce qui concerne la distribution des avoirs
4ème chambre
DCA_23NT01974_20241213
13 décembre 2024
cage d'escalier Ouest ".
6079a8279ba5988459c4be93
30 juin 1987
Jean-Claude, Amar, parties civiles, contre un arrêt de la cour d'assises du département d'Eure-et-Loir en date du 4 novembre 1985 qui après avoir condamné André Z... du chef d'homicide involontaire sur
ECLI:FR:CCASS:2008:C100766
25 juin 2008
: Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu que les époux X..., aux droits desquels viennent les époux Michel Y..., ont vendu aux époux André
613724a4cd580146774172fd
8 novembre 2005
, la SARL "Chez André Thibeaud", M.
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02484_20231107
7 novembre 2023
Il y a lieu, en application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative de mettre à la charge solidaire de la commune de Saint-André-de-Cruzières et de l'OPH Ardèche-Habitat
61372401cd5801467741101c
15 mai 2003
suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 462 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué et les productions, que les époux X..., assignés en paiement de charges
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