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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 5/Section 2
67f412f14e0040aa3735bfad
4 avril 2025
4 avril 2025
ACAK Représentant : Me Abir BEN CHEIKH, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 137 S.A.R.L.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-167163
8 septembre 2016
8 septembre 2016
Quand les soldats ont compris que Cheikh Yusuf était le frère aîné de Cheikh Zahir, les deux autres rebelles capturés ont été mitraillés. Il ne restait que Cheikh Yusuf (...) » « (...)
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:1020DEC001051903
20 octobre 2005
20 octobre 2005
On 20 September 2002 a deputy head of the Chekhov Town Administration refused permission.
Source officielleciv1
60794bdc9ba5988459c44202
20 novembre 1979
20 novembre 1979
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, LE CHEIKH DE LA COMMUNE DE BEJA (TUNISIE), AGISSANT EN VERTU D'UNE LOI TUNISIENNE DU 4 JUILLET 1958, A ETABLI, LE 29 DECEMBRE
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021191596
23 octobre 2009
23 octobre 2009
d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du 21 novembre 2006 par laquelle le consul général de France à Nouakchott (Mauritanie) lui a refusé, ainsi qu'à ses enfants Fatimatou B Cheikh
Source officielle1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008233498
8 juillet 2005
8 juillet 2005
Cheikhouna X ; 2°) de rejeter la demande de M.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007948292
27 juin 1997
27 juin 1997
Cheikh Tidiane X... ; Vu la requête, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Bordeaux le 22 décembre 1993, présentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf67
16 février 2009
16 février 2009
Moussa Cheikh Lou X...
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008040875
14 février 2001
14 février 2001
Vu la requête, enregistrée le 17 octobre 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Nana X..., demeurant chez Me Cheikhou Y..., ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc65bd3db21cbdd8ff89
30 novembre 2012
30 novembre 2012
ARRET No 12/ 317 du 30 Novembre 2012 ASSISTANCE EDUCATIVE Cheikhna X... Y... El hadji X...-Y...
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000019590144
12 septembre 2008
12 septembre 2008
Cheikh Kalil B, demeurant à ... ; M. et Mme B demandent au juge des référés du Conseil d'Etat, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 3
68f7156aa0214f9bf6ab14ca
16 octobre 2025
16 octobre 2025
rendue le 27 Mai 2025 par le Président du TJ de [Localité 2] N° RG 25/03506 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WJBE joint au dossier 25/02977 APPELANTS Monsieur [Y] [L] Représentant : Me Elodie CHEIKH
Source officielle10ème chambre
DTA_2209836_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours dirigé contre les décisions de l'autorité consulaire à Dakar (Sénégal) refusant de délivrer des visas d'entrée et de long séjour à Mme E C, à Cheikh
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:1011DEC001168003
11 octobre 2011
11 octobre 2011
5 in the town of Chekhov in the Moscow Region (“the Chekhov psychiatric hospital”) and had seen the applicants’ son there in 1996-98.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-6221
21 novembre 2001
21 novembre 2001
Il vint à avoir en sa possession des cassettes vidéo à caractère sexuel qui impliquaient un cheikh apparenté à l’émir du Koweït.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR01518
19 décembre 2023
19 décembre 2023
y aura un autre qui viendra ; mais avez-vous vu des pays, des pays qui tremblent et s'agitent à cause d'un homme infirme sur la chaise de la vieillesse, la seule chose qu'il bouge est sa langue, le Cheikh
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d4ad
26 janvier 2011
26 janvier 2011
Jugement rendu (e) le 17 Septembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Activités diverses No RG : 09/ 00098 Copies exécutoires délivrées à : Me Cheikhou
Source officiellecr
61372636cd58014677423d43
6 mai 2003
6 mai 2003
Cheikh, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 31 janvier 2003, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de tentative de viol aggravé, a confirmé
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-4433
6 avril 2004
6 avril 2004
Aux fins de cette rencontre, qui fut enregistrée, le journaliste joua le rôle d’un cheikh, plusieurs de ses collègues du journal se faisant passer pour des personnes de son entourage.
Source officielle10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008132480
28 avril 2003
28 avril 2003
Cheikh X, demeurant ... ; M.
Source officiellePage 2 sur 18
Sagna, Amadou Cheikhou
31/08/2026
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NIANG, Cheikhou
31/05/2026
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CISSE, Cheikhou
12/04/2026
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AIDARA, Cheikhou
12/04/2026
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SAVANE, Cheikhou
12/04/2026
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