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1 291 résultats pour « Christian BEER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

5fca7de8d0d30c6ce14af25c

Appel

29 septembre 2020

29 septembre 2020

APPELANTE : La Société LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par la SELARL SEIGLE BARRIE ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, toque : 855 Assistée de Me Christian

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

65c3d9d9c432ce7d11a6ff35

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

DU [Adresse 2], représentée par Me Valérie ROSANO, avocat au barreau de PARIS, [Adresse 1], Toque A0727 DÉFENDERESSE Madame [F] [K] veuve [J], demeurant [Adresse 3], représentée par Me Christian BEER,

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

603432bb557bfc24325eb4bf

Appel

25 janvier 2017

25 janvier 2017

Monsieur [F] [I] [Adresse 3] [Adresse 3] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1] Représenté par Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1998, avocat postulant Assisté de Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6034b098d69fce9c83b2f035

Appel

14 octobre 2016

14 octobre 2016

LUXEMBOURG prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Frédéric BURET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1998 Représentée par Me Christian

Source officielle
TJ

1ère Chambre

697c0fffcdc6046d47301be0

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SODEREV TOUR [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Philippe MURAT, avocat postulant au barreau d’ALBERTVILLE et Me Christian BEER, avocat plaidant au barreau de PARIS DÉFENDEURS : Monsieur [G]

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68df5bd4cf4e7f1c37e1cc53

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] Ayant pour avocat postulant Me Sophie GATEFIN, membre de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

69734937cdc6046d476782d6

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Marie-Hélène DUJARDIN, avocat au barreau de Paris, toque : D2153 Ayant pour avocat plaidant Maître Christian

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

616290d4e498f0b428bb8378

Appel

5 juin 2013

5 juin 2013

domicilié en cette qualité au dit siège, [Adresse 2] [Localité 3] représentée et assistée de Me Rémi PAMART, avocat au barreau de Paris, toque : J142, et de Me Anne-Laure BONNE collaboratrice de Me Christian

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6162bb4df32b7c38854c30d5

Appel

13 juillet 2012

13 juillet 2012

assistée de la, la SELARL CABINET COHEN, avocat au barreau d'ANNECY INTIMEE : SA SODEREV TOUR [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET assistée de Maître Christian

Source officielle
CA

2ème chambre

68f864f25d3e42c22e13b949

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

APPELANTE Société SMAS TOURISME [Adresse 13] [Localité 12] Représentée par Me Nicolas DALMAYRAC de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocat postulant au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Christian

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

603659fd63101bba6b52fd4c

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Adresse 4] [Localité 2] prise en la personne de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège Représentés par Me Joëlle VALLET-PAMART, avocat au barreau de PARIS, toque : D1476 Assistés de Me Christian

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fad427cdc6046d47c00912

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[Adresse 1], dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par Me Philippe MURAT, avocat postulant au barreau d'ALBERTVILLE Représentée par Me Christian BEER, avocat plaidant au barreau de

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca890f99346d7a8e428ed2

Appel

15 septembre 2020

15 septembre 2020

COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente de Chambre, entendue en son rapport Assesseur : Madame Brigitte ANDRE, Conseillère, Assesseur : Madame Christine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

603659fd63101bba6b52fd4b

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Adresse 3] [Localité 2] prise en la personne de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Joëlle VALLET-PAMART, avocat au barreau de PARIS, toque : D1476 Assistée de Me Christian

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca891099346d7a8e428edf

Appel

15 septembre 2020

15 septembre 2020

COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente de Chambre, entendue en son rapport Assesseur : Madame Brigitte ANDRÉ, Conseillère, Assesseur : Madame Christine

Source officielle
CA

1ère Chambre

69face84cdc6046d47befe25

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Monsieur [S] [B], domicilié es-qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Maître David BONNEMASON CARRERE de la SELARL ACBC, avocat au barreau de PAU, et assistée de Maître Christian

Source officielle
CA

2ème Chambre

671894b3d8ceca1cd7019242

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[Adresse 86] [Localité 45] Ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Christian BEER, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre commerciale

68ef2c21796eb4b74856292f

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

DBVK-V-B7H-P4V6 APPELANTE : SARL GRAND BLEU VOYAGES [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et Me BEER

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69eb2eafcdc6046d475b8636

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

& CO Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian SIMON, greffier.

Source officielle
CC

cr

61372636cd58014677423d0a

Cassation

5 février 2002

5 février 2002

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 14 juin 2001, qui, pour travail dissimulé, l'a condamné à 30 000 francs d'amende ; Vu le mémoire produit

Source officielle

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Modifications diverses

Nabulion Wine and Beer, GIRONE, FLORIAN, LOUIS, CHRISTIAN

SIREN 852387778Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

22/10/2023

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