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785 résultats pour « Christian PRIOUX »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Clotaire Prieur, - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c611

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

Christian A... a participé dans le passé à sa mise en valeur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b786

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Jean- Pierre PRIEUR, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
TJ

JEX

680007d202ef4af38960fdeb

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

FINANCE, La SNC BMW FINANCE Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 08 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Cécile CROCHET GREFFIER : Marie-Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85dbd3db21cbdd850fb

Appel

7 juin 2000

7 juin 2000

Christian X... en est appelant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c939bd3db21cbdd879e5

Appel

23 janvier 2006

23 janvier 2006

PASSERA Pierre Jean Y... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Société ACTE IARD représentée par la SCP RIVES-PODESTA Claudie Z... épouse A... représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT Christian

Source officielle
CC

civ1

6137214dcd580146773f2a93

Cassation

18 décembre 1990

18 décembre 1990

Christian Z..., demeurant 8, square Monsigny, Le Chesnay (Yvelines), 2°/ Mme Y..., née Evelyne Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

6137235ecd58014677408e68

Cassation

21 mars 2000

21 mars 2000

mai 1997 par la cour d'appel de Paris (5e chambre civile, section C), au profit : 1 / de la société Lancry protection sécurité, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Teyssou Prieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c916bd3db21cbdd872f5

Appel

10 janvier 2005

10 janvier 2005

CERA Christian X... représenté par la SCP MALET Paulette Aurélie Y... épouse X... représentée par la SCP MALET C/ SA MBK INDUSTRIE représentée par la SCP RIVES PODESTA Pierre X... représenté par la SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9edbd3db21cbdd8995d

Appel

27 septembre 2007

27 septembre 2007

représentée par Maître Rémi PAMART, avoué à la Cour assistée de Maître Z...de la FARE, avocat au barreau de PARIS plaidant pour la SCP PRIOU-GADALA, avocat au barreau de PARIS, toque : R 80

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:0711DEC004311304

Admin. suprême

11 juillet 2006

11 juillet 2006

They are represented before the Court by Ms Louise Christian, a solicitor practising in London and Lord Lester of Herne Hill, Q.C., a barrister practising in London. A.

Source officielle
CA

19e chambre

6034b567ee38b4a115a6ed6e

Appel

12 octobre 2016

12 octobre 2016

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 11 juillet 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° RG : 10/03889 Copies exécutoires délivrées à : Me Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab9bd3db21cbdd8bd9a

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

A... formée par Hervé, Marie- Hélène et Christine R...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0510DEC001935402

Admin. suprême

10 mai 2005

10 mai 2005

    The murder of Julie Christian Prior to her death, at the age of 26, Julie Christian had lived with the applicant, who was two and a half years older than her, for seven years.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd87663

Appel

4 avril 2005

4 avril 2005

04/04/2005 ARRÊT No NoRG: 04/02158 HM/CD Décision déférée du 08 Décembre 2003 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 2001/279 Mme STIENNE Véronique X... représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT

Source officielle
CA

2e Chambre

60332190fe5a2d930e1d389b

Appel

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, monsieur PRIEUR, conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

2e Chambre

61625c93d64a6b1f5148770b

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

2e Chambre

5fdd1f2bcfad358843c739d9

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

AIMAR, Présidente, et Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller, chargés du rapport.

Source officielle
CC

civ2

613721b4cd580146773f6558

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Christian D..., demeurant ... (Gironde), 7°) M. Joël E..., demeurant le Roc Villeneuve de Blaye à Bourg-sur-Gironde (Gironde), 8°) M. Y... de San José, demeurant ... (Gironde), 9°) M.

Source officielle
CA

2e Chambre

615e0dc8c25a97f0381f4f87

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

LOGTRANS, inscrite au RCS Aix-en-Pce sous le n° B 437 779 929, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Christine BERNARDOT, avocat

Source officielle

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