; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la société Cirec était chargée des travaux de terrassement

André X..., demeurant à Cirey-sur-Vezouze (54480) ; M.

retenu qu'il y avait eu modification de la destination des lieux loués, dès lors que « les soins traditionnels dispensés au sein du centre esthétique », à savoir les soins allant « de l'épilation à la cire

que le comportement de la SAS Mariani a créé un préjudice à la SAS Cireme dont celle-ci est fondée à solliciter l'indemnisation, condamné la SAS Mariani à payer à la SAS Cireme la somme de 16.145,61

ne peut être demandée que par la partie représentée ; Attendu qu'un contrat de construction de maison individuelle a été établi, le 30 mai 2001, entre Mme X..., maître de l'ouvrage et la société CIREC

Z... s'est présentée au musée Grévin à Paris, dans la salle des chefs d'Etat, rassemblant plusieurs statues de cire de dirigeants mondiaux ; que, se dévêtant le haut du corps, sa poitrine étant nue, laissant

H... s'est présentée au musée Grévin, à Paris, dans la salle dite "des chefs d'Etat", qui rassemble plusieurs statues de cire de dirigeants mondiaux.

Ciret Holding déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

action ; Ordonner une mesure d’expertise ;Condamner la société CIREB au paiement de la somme provisionnelle de 1.156 euros ; Condamner la société CIREB au paiement de la somme de 2.000 euros au titre de

René C... demeurant à Cirey-les-Mareilles (52700) ; M.

Les cires QUIMIWAX sont des cires microcristallines. Les cires microcristallines sont un type de cire produite par le démazoutage de la vaseline, dans le cadre du processus de raffinage du pétrole.

B... demande au tribunal d’annuler l’arrêté du maire de la commune de Cirey-sur-Vezouze en date du 13 septembre 2024 relatif à l’entretien des trottoirs de la commune.

Philippe X..., demeurant à Cirey-sur-Vezouze (54480) ; le GROUPEMENT FORESTIER DE CHATILLON et M.

QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, PAR UN ACTE SOUS SEING PRIVE DU 29 SEPTEMBRE 1975, LA SOCIETE "RESTAURANT DES ENTREPRISES" A CEDE A LA SOCIETE "COMPTOIR INDUSTRIEL DES RESTAURANTS D'ENTREPRISES" (SOCIETE CIRE

Cire son arrêté en date du 26 janvier 1996 ordonnant sa reconduite à la frontière ; 2°) rejette la demande présentée par M. Y...

pratiqués que par les docteurs en médecine, conformément à l'article L. 372 du code de la santé publique les actes médicaux suivants : 5°) Tous modes d'épilations, sauf les épilations à la pince ou à la cire

CIRE et de Mme RAVET QUEYREL est rejetée. Article 2 : Les conclusions de la société Imuci sont rejetées. Article 3 : La présente décision sera notifiée à M.

A B demande au tribunal d'annuler la décision en date du 10 Janvier 2023 par laquelle la Direction de la biosécurité lui a fait connaître qu'elle refoulait son colis de cire gaufrée, au motif qu'il manquait