Clément X..., demeurant ... à Fontiers-Cabardes (Aude), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Clément Y..., demeurant ... à Fontiers-Cabardes (Aude), LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport

COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffière placée LE HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE

Clément X..., demeurant ... à Fontiers-Cabardes (Aude), LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport

Clément Y..., demeurant ... à Fontiers-Cabardes (Aude), LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger, Clément Z..., employé, En présence de Monsieur Georges, Lucien Z..., demeurant

Clément B..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., 3 / de Mme Louise X..., demeurant à Roure (Alpes-Maritimes), 4 / de Mme Monique X..., demeurant à Roure (Alpes-Maritimes), 5 / de M.

Clément Z..., demeurant tous deux à Saint-Pierremont (Vosges), en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1991 par la cour d'appel de Nancy (1ère chambre civile), au profit de Mme Joëlle Y... épouse divorcée

Pierre, Albert, Clément X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, composée

René, Clément X..., demeurant ... (12e), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1991 par la cour d'appel de Paris (14e chambre civile, section C), au profit de Mme Dominique Z..., demeurant 4, villa de

Article 4 : Le présent arrêt sera notifié à l'association de protection des sites de Saint-Clément-des-Baleines, à la commune de Saint-Clément-des-Baleines et à la société Cultimar.

HIVORY [Adresse 8] [Localité 9]/FRANCE venant aux droits de la Société Française de Radiotéléphonie - SFR représentée par Maître Clément MICHAU de l’AARPI PENNEC & MICHAU Avocats Associés, avocats au barreau

Jugement de jonction du 11/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 006111 Demandeur (s) : BOURSE PREMIUM PROFESSIONNEL (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Clément

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Clément Y..., demeurant à Revel (Haute-Garonne), rue Pierre Imbert, 2°/ la Caisse

HIVORY [Adresse 9] [Localité 10] venant aux droits de la SOCIETE FRANCAIE DE RADIOTELEPHONIE représentée par Maître Clément MICHAU de l’AARPI PENNEC & MICHAU Avocats Associés, avocats au barreau de PARIS

TRANSPORTS LE TORC’H Zone Industrielle de la Sablonnière 14980 ROTS représentée par Me Michaël RUIMY, avocat au barreau de LYON substitué par Me Clémence BONUTTO VALLOIS, avocat au barreau de ROUEN Défendeur

(Haute-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1988 par la cour d'appel de Dijon (2e chambre, 2e section), au profit : 1°) de Mme H..., Clémence, Juliette L..., veuve de M.

Clément X... et qu'ès qualités de représentant légal de son fils François, 3 ) de Mme Geneviève A..., demeurant ...