plaie du sourcil BAPA002-00 Incision unilatérale ou bilatérale de collection de paupière BCCA001-00 Suture de plaie de la conjonctive BDGA002-00 Ablation de corps étrangers profonds [stromaux] multiples unilatéraux ou bilatéraux de la cornée

Article A4241-49-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 91

Code des transports

chapitre I de l'annexe 4 prévue au chiffre 6 du présent article ; b) A bord des bateaux non motorisés et à bord des menues embarcations motorisées dont la machinerie ne comporte pas d'appareil pour l'émission des signaux, au moyen d'une trompe ou d'une corne

LEGIARTI000021010632

—

Brouilly R 57 Côte de Brouilly + climat R 57 Fleurie R 57 Fleurie + climat R 57 Juliénas R 57 Juliénas + climat R 57 Morgon R 57 Morgon + climat R 57 Moulin-à-Vent R 57 Moulin-à-Vent + climat R 57 Régnié R 57 Saint-Amour

Article Annexe Q

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physiopathologie, anatomopathologie, diagnostic, pronostic et traitement des maladies du globe oculaire et de ses annexes : affections orbitaires, pathologies palpébrales et de l'appareil lacrymal, anomalies de la réfraction, maladies de la conjonctive et de la cornée

Article Annexe II : Tableau n° 40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 06 > 58

Code de la sécurité sociale

Tuberculose ganglionnaire 6 mois Manipulation ou traitement du sang, des glandes, des os, des cornes, des cuirs verts. Synovite, ostéo-arthrite 1 an Soins vétérinaires.

Article 1

—

Artannes-sur-Thouet, Beaufort-en-Vallée, Blaison-Gohier, Blou, La Bohalle, Brain-sur-Allonnes, Brain-sur-l'Authion, La Breille-les-Pins, Brézé, Brigné, Brion, Brossay, Chacé, Chemellier, Chênehutte-Trèves-Cunault, Cizay-la-Madeleine, Concourson-sur-Layon, Corné

Article R4342-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 34

Code de la santé publique

-Dans le cadre d'un bilan visuel préalable à la prescription de lentilles de contact oculaire souples, l'orthoptiste réalise en complément des examens mentionnés au II les actes suivants : 1° Une mesure de la courbure de la cornée ; 2° Un examen de

Article Annexe II

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Première problématique mise au programme pour 2007-2009 : Éros, philia, amor, amicitia : amour et amitié dans la société, le mythe, la littérature et la philosophie antiques.

Article 1

—

la greffe, est négatif ; b) Les tissus figurant dans la liste suivante pour lesquels un besoin quantitatif et/ ou qualitatif a été identifié peuvent être greffés à condition que le résultat du dépistage génomique viral du VHB soit négatif : - les cornées

Article 214-4.01

—

Les dispositions de l'article 214-3/06.4 sont complétées comme suit : "Pour les navires de pêche, les essais de manœuvre sous charge ne sont pas exigés pour les cornes réservées exclusivement aux opérations de pêche lorsqu'il s'avère que de tels essais

Article 214-3.03

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Un dispositif anti-soulèvement doit être prévu sur les pivots de pied des cornes de charge. 10.

Article Annexe

—

Dans la corne dorsale de la moelle épinière, les enképhalines interviennent au niveau des neurones nociceptifs. Les enképhalines sont libérées par des interneurones spécialisés.

LEGIARTI000024997418

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Dans la corne dorsale de la moelle épinière, les enképhalines interviennent au niveau des neurones nociceptifs. Les enképhalines sont libérées par des interneurones spécialisés.

Article Annexe III

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Nature des tissus, de leurs dérivés et des cellules, Activités sollicitées P (1) Co (2) D (3) Ce (4) Tissus • Cornées • Membranes amniotiques • Os massif • Os autologue (volets crâniens, côtes, crêtes iliaques, ...

Article 1

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rosés et vins rouges Vins blancs 12 septembre 1937 50 55 Brouilly, Côte de Brouilly 19 octobre 1938 48 Chenas, Chiroubles, Fleurie, Morgon, Moulin à Vent 11 septembre 1936 48 Juliénas 11 mars 1938 48 Saint-Amour

LEGIARTI000030253823

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B 70 Beaujolais supérieur R 57 Beaujolais R 57 Beaujolais Rs 57 Beaujolais B 70 Brouilly R 57 Chénas R 57 Chiroubles R 57 Côte de Brouilly R 57 Fleurie R 57 Juliénas R 57 Morgon R 57 Moulin-à-Vent R 57 Régnié R 57 Saint-Amour

Article 6

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proximité immédiate ; -élevage d'animaux de moins de 12 mois en parcs renforcés proches des bâtiments d'exploitation ou en bâtiment ; -mélange d'âges et de type de bovins et équins (pas d'animaux de moins de 12 mois seuls) ; -présence de bovins à cornes

Article ANNEXE 33

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des parcelles section AN n°s 62 et 19 jusqu'à la RN 35 ; - R.N. 35 jusqu'à l'avenue de la Loubert ; - avenue de la Loubert jusqu'à la limite communale ; - limite communale jusqu'à l'ancien chemin de fer ; - allée Jules-Guesde jusqu'à l'avenue de la Cornée-Renard

Article Annexe II

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. ― Renseignements relatifs aux activités sollicitées Activités sollicitées Volume d'activité (1) P Co D Ce Volume d'activité Volume d'activité Tissus • Cornées • Membranes amniotiques • Os massif • Os autologue

Article ANNEXE I

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Objectif n° 2 " assurer la sécurité collective " : - être capable d'expliquer l'utilisation des matériels suivants : bouée avec feu à retournement, miroir de signalisation, dispositif de pompage, gaffe, dispositif de remorquage, corne de brume ; - être

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