Cyril, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 22 octobre 2002, qui, pour homicide involontaire aggravé, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 18 mois avec

EXPOSE DES FAITS Par jugement en date du 1 décembre 2025 une procédure de redressement judiciaire a été ouverte du chef de : SAS IGEOTEX [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 2] Me [G] [M]

FRANCE, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 3 octobre 2006, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée du chef

X... et Cyrille Y..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. Z... et de la société Z... et Huleux, l'avis de M.

des difficultés justifiées du salarié à retrouver un emploi dans le milieu de la finance en dépit d'une courte embauche de six mois chez Cyril Finance (le président du directoire atteste avoir dû

B..., directeur des relations de travail à l'UCANSS et versées aux débats dont il résulte que la salariée a toujours formellement dénié avoir frappé ou violenté Marion A..., Cyril X... et Mickaël de E.

la présidente a prononcé l'arrêt suivant : La Cour, seule sans l'assistance du jury, vu les dispositions de l'article 306 du Code de procédure pénale ; considérant que les poursuites sont exercées du chef

Xavier, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 27 février 1997, qui, dans les poursuites exercées contre Cyril Y... des chefs d'homicide et blessures

conseiller référendaire VERDUN, les observations de Me PRADON et de Me COSSA, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DUVAL Cyrille

conseiller de la mise en état de la 3ème Chambre Commerciale, assistée de Frédérique HABARE, greffier, Statuant dans la procédure opposant : Madame [G] [T] née le [Date naissance 1] 1991 Chez

son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de son fils mineur Thomas, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 23 février 1995, qui, dans la procédure suivie contre Cyril

du chef d'abus de biens sociaux, a partiellement confirmé l'ordonnance du juge d'instruction le plaçant sous contrôle judiciaire ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris

FONCIER » ou « APU » ou « LOPEZ » combiné avec le mot clef suivant : « ESTEVE » - « CYRIAC » ou « CYRIAK » ou « RAHMOUNI » ou « GUILLEN » ou « FIRME TRANSACTIONS » ou « ITALIANO » ou « LADJEROUD »

DG PEINTURE [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Cyril LAROCHE de la SELEURL CYRIL LAROCHE AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1605 Et après avoir appelé les parties lors des

Au cours de cette même audition, Guy C... avait précisé que deux réunions s'étaient déroulées chez le sous-officier Y..., réunissant lui-même, Michel Z... et un autre gendarme nommé Moncomble, aux fins

L CYRNEA AUTO SKODA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ MAI DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Compagnie d'assurances LES ASSURANCES GENERALES DE FRANCE Nouvelle dénomination

; - ordonner une enquête sociale portant sur les conditions d'existence de Monsieur Y...à Perpignan et éventuellement sur celles de Cyrielle chez Madame et Monsieur X...

" ; " alors qu'une déclaration de culpabilité du chef de recel n'est légale qu'autant qu'a été au préalable caractérisée, par une question distincte, l'infraction originelle en l'espèce, une soustraction