(Amara Z... (D 32) Jean A... (D 31) Saïd B...

contrats de garantie de paiement, contre-garantis par le Crédit lyonnais pour les condiments (Amora-Condiments), le vinaigre (Amora Dessaux) et les épices, desserts et pâtisseries (Amora Aussage) ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon la procédure, que Mme Giovanna X..., employée à l'association d'avocats Boucon-d'Ambra,

AMARA Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me Jean Claude GUIBERE Copie délivrée à : S.C.I.

s'étant grièvement blessée en tombant depuis une structure tubulaire qu'elle avait escaladée, située sur une aire de jeux réservée à la clientèle d'un restaurant, sa mère, Mme X..., a assigné la société Ammara

Par un arrêté du 24 novembre 2021, le maire de la commune d'Ambarès-et-Lagrave a refusé de le lui délivrer.

Ce tribunal est donc compétent pour statuer sur l'ouverture d'une procédure collective à l'égard de la SAS AMBRO.

Amara divorcée X..., demeurant ...

La commune d'Ambarès-et-Lagrave soutient que : - la parcelle cadastrée AO n° 71 au sein du stade Charles Beauvais, situé au 9001 rue de Sauvin à Ambarès-et-Lagrave est occupée, sans autorisation, par

Par un arrêté du 5 août 2025, le maire d'Ambarès-et-Lagrave a mis en demeure M.

AMIRA, représentée par Me Corinne NJINE TESSIER, avocat au barreau d'ESSONNE - N° du dossier E0005LKV Intimée : Mutuelle MUTUELLE MAPA Déffaillante ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 du code

relatif à une demande d’avis de l’Association pour le maintien de la concurrence sur le réseau autoroutier (AMCRA) sur les problèmes de concurrence pouvant résulter de la privatisation annoncée des sociétés

MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET PARTIELLEMENT INFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 26 NOVEMBRE 1971), LA SOCIETE UNION MARITIME A CONCLU AVEC LA SOCIETE AMBRO

En réponse à une demande de pièce, la commune d’Ambarès-et-Lagrave a produit l’arrêté du 23 septembre 2025 par lequel le maire de la commune d’Ambarès-et-Lagrave a procédé au retrait de l’arrêté de mise

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 novembre 2022, la société HPL Bolzon, représentée par Me Bornard, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 mai 2022 par lequel le maire d'Ambarès

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