La société Montres ambre et le commissaire à l'exécution de son plan de sauvegarde font grief à l'arrêt de rejeter la demande de la société Montres ambre tendant à voir juger que « l'arrêt » de condamnation

. ; "aux motifs que "les déclarations circonstanciées qu'a faites Amira X... devant les enquêteurs lors du dépôt des plaintes des 4 et 6 juin 2005, que viennent corroborer, et non pas anéantir, les

Amara, - X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Ambre, dont le siège est 10, place Amélie Pollonais

, lorsqu'elles révèlent qu'il a eu connaissance de la survenance de l'accident du travail, des éléments objectifs corroborant les déclarations de la victime ; qu'en l'espèce les sociétés Manpower et Amora

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ambre Décors, société à responsabilité limitée, dont le siège

contrainte ou par surprise ; que la cour d'appel n'a relevé aucun fait qui, à le supposer établi, serait constitutif d'une violence, d'une contrainte ou d'un acte accompli par surprise sur la personne d'Ambre

suppose l'intention de s'associer à l'infraction reprochée à l'auteur principal, c'est-à -dire en l'espèce aux crimes de vol avec armes commis à Joze et tenté à Riom, reprochés aux frères Z... et à Amara

VOIR DECLARER la demande des sociétés PRESTIGIA HOLDING, AJ PATRIMOINE, LES JARDINS DE JADE, LES JARDINS D'AMBRE, GREEN HABITAT, LE SAVIGNOL, VILANOVA, GREEN CONSTRUCTION, PRESTIGE DEVELOPPEMENT INVEST

Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 7 du décret du 8 janvier 1965, 427, 429 et 593 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Franck d'Ambra

Amara Y... ; que le gérant de la SCI, M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Marven participations, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ la société Ambre

[O] a relevé appel du jugement énonçant les chefs expressément critiqués, intimant la Caisse de Crédit Mutuel d'Ambares et [Z].

Bizot, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi, avocat de Mme Amara, veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Sami et Sophia Y...

Savino X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 4 mai 2017 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant à la société Amara, société par actions simplifiée

arrêt rendu le 30 mai 1997 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section C), au profit de Mme Jacqueline Y..., prise en sa qualité de mandataire liquidateur de la Société d'exploitation des Laques d'Ambre

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 février 2002), que la Société d'exploitation des Laques d'ambre

EUROP'AUTO C/ Henry D'AMBRA ...