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Codes de loi français

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59 résultats pour « David BRUN »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

Pélican brun. Pélican, Grand gosier. Sulidés. Sula leucogaster. Fou brun. Fou. Sula dactylatra. Fou masqué. Fou. Sula sula. Fou à pieds rouges. Fou. Frégatidés. Fregata magnifiscens. Frégate superbe.

Article ANNEXE II

—

prébase et de base 99,7 Semences certifiées R1 98,0 Semences certifiées R2 97,5 Moutarde blanche, navette fourragère, tournesol autre qu’hybride, y compris leurs composants Semences de prébase et de base 99,7 Semences certifiées 99,0 Moutarde brune

Article 2

—

Ursidés Ours brun (Ursus arctos). ONGULÉS Bouquetin des Alpes (Capra ibex). Bouquetin des Pyrénées (Capra pyrenaica).

LEGIARTI000028202750

—

Sa durée d'affinage à nu à l'air libre est de trois semaines au moins de manière à ce qu'il présente une croûte dure et sèche de couleur jaune dorée à brun clair. Sa teneur en matière sèche doit être au minimum de 62 %.

Article Annexe

—

Hôtel de Maliverny, 33, rue Emeric-David, 13100 Aix-en-Provence. Marseille. Maison de l'avocat, 51, rue Grignan, 13006 Marseille.

Article 4

—

Furnariidés (Passériformes) Sittine brune (Xenops minutus). Viréonidés (Passériformes) Sourciroux mélodieux (Cyclarhis gujanensis). Motacillidés (Passériformes) Bergeronnette grise (Motacilla alba).

Article Annexe 3

—

LM T LS AM LM COULEUR EXTERNE DU RÉSERVOIR α (SUIVANT L'ÉTAT DU RÉSERVOIR) Bon état Mauvais état Aluminium brillant 0,39 0,49 Aluminium mat 0,60 0,68 Aluminium métal poli 0,10 0,15 Blanc 0,17 0,34 Brun

Article (15 à 19)

—

D 2144 SAINT-AMAND-MONTROND D 925 ORVAL 18 D 400 D 2076 SAINT-DOULCHARD N 142 BOURGES 18 D 918 D 27 VIERZON Limite département 18/36 LAZENAY 18 D 918b D 2020 VIERZON D 918 VIERZON 19 Boulevard Brune

LEGIARTI000036612206

—

Charadriiformes) Actitis hypoleucos (Linnaeus, 1758) : Chevalier guignette Famille des Glareolidae (Charadriiformes) (*) Dromas ardeola Paykull, 1805 : Drome ardéole Famille des Laridae (Charadriiformes) Anous stolidus pileatus (Scopoli, 1786) : Noddi brun

LEGIARTI000036612914

—

Pelecaniformes) (*) Platalea ajaja Linnaeus, 1758 : Spatule rosée Famille des Ardeidae (Pelecaniformes) Ardea alba egretta Gmelin, 1789 : Grande Aigrette Famille des Pelecanidae (Pelecaniformes) Pelecanus occidentalis occidentalis Linnaeus, 1766 : Pélican brun

Article Annexe

—

Sa croûte, lisse à légèrement ridée et morgée, présente une couleur après affinage variant du jaune doré au brun-rouge. 3.

Article 40

—

Les tournantes et les franges, en petites torsades brunies, sont également en or. b) Pour les maîtres, deux galons parallèles en or, à lézarde, sur chaque avant-bras ; casquette semblable à celle des premiers-maîtres. c) Pour les seconds maîtres, un seul

Article 1

—

Musée d'histoire naturelle Victor-Brun. Nord - Pas-de-Calais Nord (59). Lille. Musée d'histoire naturelle et de géologie. Pas-de-Calais (62). Boulogne-sur-Mer. Muséum d'histoire naturelle. Basse-Normandie Calvados (14). Caen.

Article 4

—

O Fou brun (Sula leucogaster). Phalacrocoracidés (Pélécaniformes) N Cormoran pygmée (Phalacrocorax pygmeus). O Cormoran à aigrettes/Cormoran à double crête (Phalacrocorax auritus).

Article Annexe I

—

court mouillement Griller des viandes rouges Cuire des pommes de terre en robe des champs Cuire des champignons à blanc Poêler des viandes et des volailles Cuire des pommes de terre à l'anglaise Glacer des légumes à blanc et à brun

LEGIARTI000036612924

—

Pelecaniformes) (*) Eudocimus ruber (Linnaeus, 1758) : Ibis rouge Famille des Ardeidae (Pelecaniformes) Ardea alba egretta Gmelin, 1789 : Grande Aigrette Famille des Pelecanidae (Pelecaniformes) Pelecanus occidentalis occidentalis Linnaeus, 1766 : Pélican brun

Article Annexe 2

—

COULEUR EXTERNE DU RÉSERVOIR C Aluminium brillant 1,1 Aluminium moyen 1,2 Aluminium mat 1,4 Aluminium métal poli 0,8 Blanc brillant 0,8 Blanc mat (référence) 1,0 Brun clair 1,4 Crème 1,1 Crème usé

Article 2

—

marina du Roucas Blanc, située dans le périmètre formé par l'ensemble du bord de mer longeant la corniche du président Fitzgerald Kennedy, la promenade George Pompidou, entre l'extrémité du “ Nhow Hotel Marseille ” et le rond-point de la statue du David

Article 8 c

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 11

Arrêté du 28 juin 1912 relatif à la coloration, la conservation et l'emballage des denrées alimentaires

110 Complexes cuivre-chlorophylle et complexe cuivre- chlorophylline *8 Vert acide brillant BS (vert lissamine) 836 (737) 44.090 86 Sel sodique du di-(p-diméthylamino phényl) hydroxy-2 disulfo-3,6 naphtofuschsonimonium 8* Brun

Article 2

—

Premier samedi d'août à 6 heures Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures Ouverture générale Macreuse noire Premier samedi d'août à 6 heures Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures Ouverture générale Macreuse brune

Page 2 · 59 résultats

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