Rôle N° RG 21/11741 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH5FI URSSAF PACA C/ Association L'[2] Copie exécutoire délivrée le : à : - URSSAF PACA, - Me Denis

LA POSTE C/ [P] [T] Copie exécutoire délivrée le :24/01/2025 à : Me Denis FERRE de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Me Sophie SEMERIVA

PMS MEDICALISATION Copie exécutoire délivrée le : 17/10/2025 à : Me Denis FERRE de la SELARL ABEILLE AVOCATS avocat au barreau de MARSEILLE Me Yves TALLENDIER, avocat au barreau

Association INSTITUT NATIONAL DE PLONGEE PROFESSIONNELLE C/ [C] [P] Grosse délivrée le : à : Me Henri TROLLIET, avocat au barreau de MARSEILLE Me Denis

JUIN 2012 N° 2012/546 Rôle N° 11/02416 [B] [E] C/ Association INSTITUT NATIONAL DE PLONGEE PROFESSIONNELLE Grosse délivrée le : à : Me Denis

/01908 Association CENTRE SOCIAL DE L'ABEILLE C/ [W] [U] Grosse délivrée le : à : Me Laurent LAILLET, avocat au barreau de MARSEILLE Me Denis

2024 N° 2024/075 Rôle N° RG 19/19429 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFKOC SA LA POSTE C/ [H] [M] Copie exécutoire délivrée le : 19 avril 2024 à : Me Denis

01327 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDVMT SARL HOSPITALISATION A DOMICILE - H.A.D C/ Organisme CPCAM DES BOUCHES-DU-RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Denis

MEDICA FRANCE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Denis FERRE de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Vanessa DIDIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

[E] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Myriam MANSEUR Me Denis FERRE Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution

DBVB-V-B7E-BFONF Association CGEA [L] [K] C/ [J] [O] Copie exécutoire délivrée le : 12 Juillet 2024 à : Me Christine SOUCHE-MARTINEZ, avocat au barreau de MARSEILLE Me Denis

LA POSTE Copie exécutoire délivrée le : 10 JANVIER 2025 à : Me Odile LENZIANI de la SCP LENZIANI & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Me Denis FERRE, avocat au barreau de MARSEILLE

RG 18/01099 N° Portalis DBVB-V-B7C-BBZYO URSSAF PACA C/ SA EXCO OMNICONSEILS Copie exécutoire délivrée le : à : -URSSAF PACA - Me Denis

2012 N°2012/ Rôle N° 10/16563 [L] [C] C/ SA COMASUD GROUPE POINT P Grosse délivrée le : à : Me Stéphanie JACOB, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Denis

’APPEL D’[Localité 4] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 25/02430 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6ANO MINUTE N° : 25/ Copie exécutoire délivrée le 01 juillet 2025 à Me FERRE

05842 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM7RO [E] [N] C/ S.A.S. [5] SAS [12] [6] Copie exécutoire délivrée le : 03 juillet 2025 à : - Me Stéphane AUBERT, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Denis

D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 22 NOVEMBRE 2012 N°2012/ Rôle N° 11/03754 SA MBA PROMOTION C/ [E] [G] Grosse délivrée le : à : Me Denis

[U] [Z] C/ AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Etablissement LYCEE PROFESSIONNEL [9] Organisme CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Denis

Rôle N° 12/02922 [S] [K] C/ Association SOINS ASSISTANCE Grosse délivrée le : à : Me Franck-clément CHAMLA, avocat au barreau de MARSEILLE Me Denis

D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 22 NOVEMBRE 2012 N°2012/ Rôle N° 11/03752 SA MBA PROMOTION C/ [O] [L] Grosse délivrée le : à : Me Denis