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5 551 résultats pour « Dourlens »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

êt infirmatif attaqué a dit n'y avoir lieu à suivrec/Mme Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02342

Cassation

24 octobre 2017

24 octobre 2017

heures, et de l'intensité de la douleur manifestée par des pleurs, un malaise s'accompagnant de gémissements de souffrance, des difficultés à s'exprimer et à tenir le combiné du téléphone, de même que

Source officielle

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CC

soc

613722a0cd580146773ff496

Cassation

17 avril 1996

17 avril 1996

X..., employé par la société des vins de France (SVF) en qualité de chauffeur-livreur, s'est présenté à l'infirmerie de l'entreprise au retour de sa tournée afin d'y faire soigner une douleur de l'épaule

Source officielle
CC

civ2

613724bbcd58014677417e78

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

X..., salarié de l'association Les Amis de Sainte-Emilie en qualité d'homme d'entretien, a déclaré avoir ressenti des douleurs au dos, le 15 juin 2000, alors qu'il était occupé à déplacer des tables et

Source officielle
CC

civ2

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Y

61372411cd58014677411d27

Cassation

18 décembre 2003

18 décembre 2003

Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu que Mlle X... fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir déboutée de ses demandes en réparation au titre de l'aggravation du prix de la douleur

Source officielle
CC

cr

écembre 1990, qui, dans la procédure suiviec/Kewalparsad GOPAUL pour blessures involontaires

61372553cd5801467741cc78

Cassation

5 décembre 1991

5 décembre 1991

du Code b de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a refusé à Fabienne X... victime en 1984 d'un accident de la circulation lui ayant laissé des douleurs

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CC

soc

613722e3cd58014677402cc7

Cassation

10 juillet 1997

10 juillet 1997

Di X..., employé comme mécanicien par la société Verreries de Saint-Gobain, s'est plaint sur son lieu de travail d'une douleur lombaire; que celle-ci s'étant aggravée, il s'est rendu à l'infirmerie, où

Source officielle
CC

cr

61372532cd5801467741bc73

Cassation

31 janvier 1989

31 janvier 1989

ait eu l'oreille gauche congestionnée ; que des lésions cutanées à type de griffures peuvent également avoir été provoquées lorsque le mari a arraché le dossier, même si la victime a fait état de douleurs

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CC

civ2

613722eacd5801467740322f

Cassation

21 mai 1997

21 mai 1997

ilio et ischio pubiennes gauches, une fracture du sacrum et une disjonction de la symphyse ainsi que des plaies et hématomes des membres inférieurs, que Mme X... se plaignait de la persistance de douleurs

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Georges Y

613725c5cd58014677420642

Cassation

7 avril 1999

7 avril 1999

au cou n'imposant aucune interruption d'activité professionnelle ; qu'il n'est pas démontré non plus que Pierre X... ait subi des douleurs indemnisables au vu des conséquences physiques décrites " ;

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CC

soc

613722ebcd580146774032c8

Cassation

3 juillet 1997

3 juillet 1997

était survenue au temps et au lieu du travail, et que la Caisse et la société faisaient expressément valoir que n'étaient pas clairement définies les circonstances dans lesquelles était apparue la douleur

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CC

cr

613725adcd5801467741fb22

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

cervicales et de douleurs dans le dos" sont confortés par le fait que le blessé avait une déchirure totale des ligaments au niveau des vertèbres concernées par la luxation, ce qui devait entraîner une

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201030

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

L'évolution fut marquée par la persistance de douleurs lombaires gauches irradiant dans la fesse et la plante du pied gauche justifiant un traitement morphinique prolongé.

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soc

61372210cd580146773f9f13

Cassation

28 octobre 1993

28 octobre 1993

Y... pour un zona lombaire, ainsi qu'une attestation du docteur Z..., précisant que la douleur du zona était très variable et pouvait se traduire par une anesthésie du territoire intéressé, avec parfois

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soc

613722bdcd58014677400d75

Cassation

30 mai 1996

30 mai 1996

X... avait uniquement ressenti une douleur sans qu'aucune lésion physique dont elle aurait été la manifestation se fût révélée ou eût été médicalement constatée sur-le-champ ou dans un temps voisin, en

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200392

Cassation

7 avril 2022

7 avril 2022

professionnels tendu avec l'une de ses collègues qui avait eu lieu le 16 janvier 2014 aux temps et lieu de travail, la salarié avait été victime d'un malaise qui s'était manifesté par une violente douleur

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civ1

613721efcd580146773f8ddf

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

travail à l'assureur ; que celui-ci s'y est refusé, invoquant une fausse déclaration intentionnelle de l'adhérent qui, dans le questionnaire médical, n'avait pas déclaré avoir été atteint de "sciatique-douleur

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CC

soc

6137217acd580146773f416d

Cassation

14 novembre 1991

14 novembre 1991

Code de la sécurité sociale pour l'accident dont il avait déclaré avoir été victime le 12 décembre 1983, alors que la brusque apparition au temps et au lieu du travail d'une lésion révélée par une douleur

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CC

cr

énommée du chef de mutilation volontaire etc/Denis Y

61372613cd58014677422c9a

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

dont se plaint la partie civile ; qu'il est donc établi que les douleurs dont se plaint Michelle X... résultent du pincement du nerf abdomino-génital et que ce pincement constitue un risque habituel d'une

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00733

Cassation

4 décembre 2024

4 décembre 2024

[W] souffrait de douleurs dorso-lombaires depuis plusieurs années et qu'il était acquis que les nombreuses heures de trajet effectuées en raison des territoires couverts éloignés avaient contribué à alimenter

Source officielle
CC

soc

61372452cd580146774148d9

Cassation

10 novembre 2004

10 novembre 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance Doullens

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