Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
6163121f615c943a65e0437d
26 janvier 2012
26 janvier 2012
Localité 4] représenté par Me Philippe RENAUD, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMÉE SAS COMPAGNIE IBM FRANCE VENANT AUX DROITS DE LA SA MDT VISION [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Emeric
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6032e1f16699df5606849e19
10 novembre 2017
10 novembre 2017
Localité 1] représenté par Me Véronique FREIXEDA, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE SA UCB PHARMA, exerçant sous l'enseigne UCB [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Emeric
Source officielle15e chambre
6036bb6da656b65bacbaa53e
9 septembre 2015
9 septembre 2015
l'affaire entre : SA MESSIER BUGATTI DOWTY (SIEGE SOCIAL), venant aux droits de la société MESSIER BUGATTI, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Emeric
Source officielle9e Chambre B
615e0df5c25a97f0381f50cd
10 octobre 2014
10 octobre 2014
DU 10 OCTOBRE 2014 N° 2014/644 Rôle N° 11/20820 [S] [D] C/ SAS EVOBUS FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Pascale MAZEL, avocat au barreau de MARSEILLE Me Emeric
Source officielleChambre sociale
6868b5239508abe85120469e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
PHARMA DOM [Adresse 3] [Localité 4] / FRANCE représentée par Me Marie RAIMBAULT de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON et Maître Emeric LEMOINE, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
69d09c80cdc6046d47104b6a
3 avril 2026
3 avril 2026
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 12 Janvier 2023 par le Pole social du TJ de [Localité 1] RG n° 20/01920 APPELANTE S.A.R.L. [1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Emeric
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61627e9d38d18b7ebf63d1f1
24 avril 2013
24 avril 2013
jugement rendu le 26 Mai 2011 par conseil de prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° 09/15645 APPELANTE Madame [B] [W] [Adresse 2] [Adresse 2] comparante en personne, assistée de Me Emeric
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fdc2bcba617674fee875c40
14 décembre 2018
14 décembre 2018
représentée par Me Sonia Z... substituant à l'audience Me Emeric LEMOINE de la SELAFA CMS BUREAU D... A..., Avocats au Barreau des HAUTS-DE-SEINE M.
Source officielle2ème Chambre
66fe357e91b69e88a370fedb
1 octobre 2024
1 octobre 2024
MEDIACO ATLANTIQUE [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Franck MARCAULT-DEROUARD de la SCP CALVAR & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Emeric LEMOINE, Plaidant
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6690c76d0d808eb34e4557a4
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Emeric LEMOINE, Plaidantt, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6033bda9892e8a70b47d33ec
7 avril 2017
7 avril 2017
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 07 AVRIL 2017 APPELANTE : SAS MEDIACO RHONE ALPES anciennement MEDIACO INDUSTRIES [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Emeric
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b0b96d8d0ccf000877e44d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
par Me Laetitia BEREZIG de la SCP BROCHARD-BEDIER ET BEREZIG, avocat au barreau d'AMIENS, ET : INTIMEE S.A.R.L. [5] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée et plaidant par Me Emeric
Source officielle4eme Chambre Section 1
65a240617ca18b0008e583e8
12 janvier 2024
12 janvier 2024
PHARMA DOM [Adresse 1] [Localité 4] / FRANCE Représentée par Me Vincent BOUILLAUD, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Emeric LEMOINE, EURNOMIE AVOCATS, avaocat au barreau de PARIS
Source officiellesoc
6137236dcd58014677409a22
30 mai 2000
30 mai 2000
Emeric X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1998 par la cour d'appel de Caen (chambre sociale), au profit de la société Les Services Associés "Mister Minit", dont le siège est
Source officielleAUD AFFAIRES COURANTES VENDREDI 9 H 00
69c780c0cdc6046d4744063f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
ROBERT, Greffier associé, au cours de laquelle seule a comparu Me LEMAIRE qui substitue Me MOUCHENOTTE pour la CIBTP CAISSE DU NORD-OUEST ; Attendu que la demande de renvoi de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd902ab
15 février 2013
15 février 2013
née le 09 Décembre 1933 à EMMERIN (59320) ...59320 EMMERIN Non comparante INTERVENANTS VOLONTAIRES Monsieur Jean Jacques Y... ... 59370 MONS EN BAROEUL Comparant en personne Monsieur Jean
Source officielleAnnexe Rue de Crosne
6a0cb824cdc6046d473a9d94
18 mai 2026
18 mai 2026
2026 (articles 394 et 395 du code de procédure civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : SAS ACTION LOGEMENT SERVICES 19/21 Quai d’Austerlitz 75013 PARIS Représentée par Me AURIAU substituant Me Roger LEMONNIER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02642
7 janvier 2020
7 janvier 2020
BONNAL, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, la société civile professionnelle SEVAUX et MATHONNET, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LEMOINE
Source officielleRétention Administrative
68c3b971ff4238fe85cf5874
8 août 2025
8 août 2025
Assisté de Maître Emeline GIORDANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.
Source officielle1ère chambre civile B
677e1644dbb9bd42de09fc48
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ASSURANCES IARD [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Valérie ORHAN-LELIEVRE de la SELARL SAINT-EXUPERY AVOCATS, avocat postulant au barreau de LYON, toque : 716 ayant pour avocat plaidant Me Emeric
Source officiellePage 2 sur 4