CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

62 résultats pour « Emeric LEMOINE Me »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6e chambre

6034f39fb4acc121ae8bc1f1

Appel

22 juillet 2016

22 juillet 2016

dossier 20150326 Ayant pour avocat plaidant Me Emeric LEMOINE, avocat au barreau de NANTERRE SAS ATOS WORLDGRID N° SIRET : 517 703 369 [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me

Source officielle
CA

11e chambre

60339dd37d0ed5528557c3c0

Appel

5 mai 2017

5 mai 2017

Jugement rendu le 05 Juin 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 11/02719 Copies exécutoires délivrées à : Me Stéphane DIDIER Me Emeric

Source officielle
CA

17e chambre

6036931424767035be31a460

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

Décision déférée à la cour : Arrêt rendu le 22 Janvier 2014 par le Cour de Cassation de PARIS N° RG : E12-22.546 Copies exécutoires délivrées à : Me Emeric LEMOINE Me Hélène FRONTY

Source officielle
CA

Chambre sociale

64ba21ca354f98d9699d4f2e

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

qualité au siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Marie RAIMBAULT de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON substitué par Me Florent SOULARD, avocat au barreau de DIJON, Me Emeric

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

63a2b01e4486ef05df30252e

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

PHARMADOM-ORKYN [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI, Me Emeric LEMOINE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE DÉBATS : à l'audience publique du

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6164027a80759c6f2497f9e1

Appel

12 novembre 2009

12 novembre 2009

Cour : jugement rendu le 23 Janvier 2009 par le conseil de prud'hommes de Longjumeau RG n° 07/00858 DEMANDERESSE AU CONTREDIT SARL ARKOTEL GARGES [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Emeric

Source officielle
CA

9e Chambre B

60348240a2d07a6fe6090e81

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

° 14/06900 [V] [Y] C/ SNC ETABLISSEMENT REYNAUD Grosse délivrée le : à : Me Caroline FONTAINE-BERIOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Emeric

Source officielle
CA

5e Chambre

603376301cb4f92a7954e311

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

Jugement rendu le 01 Avril 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 13/133 Copies exécutoires délivrées à : Me Valérie JANDZINSKI Me Emeric

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6520f69abb275d83183a3d30

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

MALADIE DE L'EURE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me François LEGENDRE, avocat au barreau de ROUEN SOCIETE NOUVELLE [7] [Localité 4] [Adresse 9] [Localité 4] représentée par Me Emeric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca65

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

LOWE STRATEUS VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE LOWE ALICE Square d'Orleans 80, rue Taitbout 75439 PARIS CEDEX 09 représentée par Me Emeric LEMOINE, avocat au barreau de HAUTS DE SEINE, toque : 1701

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60342c66566ffd1e4cc3adae

Appel

27 janvier 2017

27 janvier 2017

le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 2] représentée par Me Hélène FRONTY, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMEE SA UCB PHARMA [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Emeric

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60342c66566ffd1e4cc3adaf

Appel

27 janvier 2017

27 janvier 2017

né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 2] représenté par Me Hélène FRONTY, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMEE SA UCB PHARMA [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Emeric

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6032e1f16699df5606849e1c

Appel

10 novembre 2017

10 novembre 2017

Localité 1] représentée par Me Véronique FREIXEDA, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE SA UCB PHARMA, exerçant sous l'enseigne UCB [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Emeric

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6162be8c99b588421c5e389d

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

Localité 4] représentée par Me Valérie LANES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2185 INTIMEE Association PARIS JEAN BOUIN CASG - STADE JEAN BOUIN [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Emeric

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

61631512e03efc4516bd2d68

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

FRANCE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Bruno COURTINE, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 INTIMÉ Monsieur [W] [B] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Emeric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a487

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

Mars 2007 RG : F 05/01841 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 MARS 2008 APPELANTE : SA SCHENKER 37 route Principale du Port CE 214 F 92230 GENNEVILLIERS cedex représentée par Me Emeric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abe5

Appel

29 février 2008

29 février 2008

substituant Me Georges SIMOENS (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Association CRIDON NORD EST prise en la personne de son représentant légal 9 rue du Puébla 59042 LILLE CEDEX Représentée par Me Emeric

Source officielle
CA

17e chambre

5fda10ec5b6bf4540ba54d95

Appel

2 octobre 2019

2 octobre 2019

PARIS APPELANT **************** SAS SCHENKER FRANCE Zone Industrielle [Localité 3] Représentants : Me Franck LAFON, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - Me Emeric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be74

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

INTERNATIONAL 11, rue de la Métallurgie 93210 ST DENIS LA PLAINE représentée par Me Emeric LEMOINE, avocat au barreau de HAUTS DE SEINE, toque : 1701 COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle
CA

15e chambre

5fdadbb60c83176e841e82e7

Appel

15 mai 2019

15 mai 2019

le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 13/00754 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : SELARL LAURE LAGORCE Me Emeric

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →