AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
6034f39fb4acc121ae8bc1f1
22 juillet 2016
22 juillet 2016
dossier 20150326 Ayant pour avocat plaidant Me Emeric LEMOINE, avocat au barreau de NANTERRE SAS ATOS WORLDGRID N° SIRET : 517 703 369 [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me
Source officielle11e chambre
60339dd37d0ed5528557c3c0
5 mai 2017
5 mai 2017
Jugement rendu le 05 Juin 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 11/02719 Copies exécutoires délivrées à : Me Stéphane DIDIER Me Emeric
Source officielle17e chambre
6036931424767035be31a460
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Décision déférée à la cour : Arrêt rendu le 22 Janvier 2014 par le Cour de Cassation de PARIS N° RG : E12-22.546 Copies exécutoires délivrées à : Me Emeric LEMOINE Me Hélène FRONTY
Source officielleChambre sociale
64ba21ca354f98d9699d4f2e
20 juillet 2023
20 juillet 2023
qualité au siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Marie RAIMBAULT de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON substitué par Me Florent SOULARD, avocat au barreau de DIJON, Me Emeric
Source officielleSociale A salle 1
63a2b01e4486ef05df30252e
21 octobre 2022
21 octobre 2022
PHARMADOM-ORKYN [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI, Me Emeric LEMOINE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE DÉBATS : à l'audience publique du
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6164027a80759c6f2497f9e1
12 novembre 2009
12 novembre 2009
Cour : jugement rendu le 23 Janvier 2009 par le conseil de prud'hommes de Longjumeau RG n° 07/00858 DEMANDERESSE AU CONTREDIT SARL ARKOTEL GARGES [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Emeric
Source officielle9e Chambre B
60348240a2d07a6fe6090e81
25 novembre 2016
25 novembre 2016
° 14/06900 [V] [Y] C/ SNC ETABLISSEMENT REYNAUD Grosse délivrée le : à : Me Caroline FONTAINE-BERIOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Emeric
Source officielle5e Chambre
603376301cb4f92a7954e311
8 juin 2017
8 juin 2017
Jugement rendu le 01 Avril 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 13/133 Copies exécutoires délivrées à : Me Valérie JANDZINSKI Me Emeric
Source officielleChambre Sociale
6520f69abb275d83183a3d30
6 octobre 2023
6 octobre 2023
MALADIE DE L'EURE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me François LEGENDRE, avocat au barreau de ROUEN SOCIETE NOUVELLE [7] [Localité 4] [Adresse 9] [Localité 4] représentée par Me Emeric
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca65
7 octobre 2008
7 octobre 2008
LOWE STRATEUS VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE LOWE ALICE Square d'Orleans 80, rue Taitbout 75439 PARIS CEDEX 09 représentée par Me Emeric LEMOINE, avocat au barreau de HAUTS DE SEINE, toque : 1701
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
60342c66566ffd1e4cc3adae
27 janvier 2017
27 janvier 2017
le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 2] représentée par Me Hélène FRONTY, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMEE SA UCB PHARMA [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Emeric
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
60342c66566ffd1e4cc3adaf
27 janvier 2017
27 janvier 2017
né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 2] représenté par Me Hélène FRONTY, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMEE SA UCB PHARMA [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Emeric
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6032e1f16699df5606849e1c
10 novembre 2017
10 novembre 2017
Localité 1] représentée par Me Véronique FREIXEDA, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE SA UCB PHARMA, exerçant sous l'enseigne UCB [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Emeric
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162be8c99b588421c5e389d
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Localité 4] représentée par Me Valérie LANES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2185 INTIMEE Association PARIS JEAN BOUIN CASG - STADE JEAN BOUIN [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Emeric
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61631512e03efc4516bd2d68
29 novembre 2011
29 novembre 2011
FRANCE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Bruno COURTINE, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 INTIMÉ Monsieur [W] [B] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Emeric
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a487
12 mars 2008
12 mars 2008
Mars 2007 RG : F 05/01841 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 MARS 2008 APPELANTE : SA SCHENKER 37 route Principale du Port CE 214 F 92230 GENNEVILLIERS cedex représentée par Me Emeric
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abe5
29 février 2008
29 février 2008
substituant Me Georges SIMOENS (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Association CRIDON NORD EST prise en la personne de son représentant légal 9 rue du Puébla 59042 LILLE CEDEX Représentée par Me Emeric
Source officielle17e chambre
5fda10ec5b6bf4540ba54d95
2 octobre 2019
2 octobre 2019
PARIS APPELANT **************** SAS SCHENKER FRANCE Zone Industrielle [Localité 3] Représentants : Me Franck LAFON, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - Me Emeric
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be74
26 juin 2008
26 juin 2008
INTERNATIONAL 11, rue de la Métallurgie 93210 ST DENIS LA PLAINE représentée par Me Emeric LEMOINE, avocat au barreau de HAUTS DE SEINE, toque : 1701 COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielle15e chambre
5fdadbb60c83176e841e82e7
15 mai 2019
15 mai 2019
le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 13/00754 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : SELARL LAURE LAGORCE Me Emeric
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