CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

899 résultats pour « Emilie BUTTIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème Chambre

626a2f7971469e057d789b30

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

AXA FRANCE IARD [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Emilie BUTTIER de la SELARL RACINE, Postulant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Pascal ORMEN de la SELARL BOUCKAERT ORMEN

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59d2502b828318c4e683

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Monsieur [G] [F], secrétaire général de la [9], muni d'un pouvoir INTIMÉS : Monsieur [P] [X] en qualité de mandataire ad hoc de la Société [8] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Emilie

Source officielle
CA

Référés Commerciaux

6448c0da5ca6d8d0f8ef69e5

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

immatriculée au RCS de Nantes sous le n°451.231.229, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Emilie

Source officielle
CA

5ème Chambre

6971d278cdc6046d4735e991

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

AXA FRANCE IARD [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Emilie BUTTIER de la SELARL RACINE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE : OPEN BLOC SAS Prise en la personne de

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

677d8d8db032d83cfd3e9b9f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DEPA INTERNATIONAL [Adresse 2] [Localité 8] Défenderesse représentée par Me Maître Emilie BUTTIER, avocat au barreau de NANTES D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Constance DESMORAT

Source officielle
CA

1ère Chambre

671894b5d8ceca1cd701925e

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

CLINIQUE [15] [Adresse 1] [Localité 10] ayant pour avocat postulant Me Isabelle LOUBEYRE de la SCP EQUITALIA, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Emilie BUTTIER, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Référé président

68f147fc88dcb0e97e90bafb

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ELSAN SANTÉ ATLANTIQUE, dont le siège social est sis [Adresse 12] Rep/assistant : Maître Emilie BUTTIER de la SELARL RACINE, avocats au barreau de NANTES O.N.I.A.M., dont le siège social est sis [Adresse

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e858aacdc6046d4718c9ed

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Localité 1] ayant pour avocat postulant Me Lola BERNARDEAU de la SCP EQUITALIA, avocat au barreau de POITIERS, substituée par Me Samuel VIEL, avocat au barreau de POITIERS, et pour avocat plaidant Me Emilie

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79bbfda31367c908eb7ff

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

DU [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me Marion LE LAIN de la SCP DROUINEAU-LE LAIN-VERGER-BERNARDEAU, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Emilie

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67ef6aed66129746fdd69c41

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

au barreau de LORIENT INTIMÉES : LA Société [10] prise en la personne de Maître [M] [C], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société [11] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Emilie

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d7362bcdc6046d479a6445

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

SELARL ARES, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Cassandre FERARD, avocat au barreau de RENNES LA SAS [1] (anciennement dénommée SAS [2]) [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Me Emilie

Source officielle
CA

1ère Chambre

6788a09fa1dbfbd5d79cd602

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

S.E.L.A.S POLYCLINIQUE DE [Localité 24] [Adresse 1] [Localité 13] ayant pour avocat postulant Me Isabelle LOUBEYRE de la SCP EQUITALIA, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Emilie

Source officielle
CA

1ère Chambre

64379e699477fe04f5cc67f7

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

sociétés de Nantes sous le n°521671065, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 10] [Adresse 10] [Adresse 10] Représentée par Me Emilie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dee62cdc6046d47c19438

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

K] [N] [Adresse 1] [Localité 1] Représentéepar Me Perrine LIMON-DUPARCMEUR, avocat au barreau de VANNES PARTIE DÉFENDERESSE : Société [1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Emilie

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

5fdb2410e7ed44b8dbf9dbf9

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

Industries, prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 19] [Localité 14] représentée par Me Raffaele Mazzotta, avocat au barreau de Lille assistée de Me Emilie

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6272180c228a02057de6736e

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

INSTITUT DE [8] [Adresse 1] [Localité 6] Représentés par Me Audrey PAPIN substituant Me Philippe LANGLOIS de la SCP ACR AVOCATS, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 71210138, et Me Emilie

Source officielle
CA

5ème Chambre

6719e5165857dd64cbdaa6ce

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

AXA FRANCE IARD [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Emilie BUTTIER de la SELARL RACINE, Postulant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Pascal ORMEN de la SELARL ORMEN PASSEMARD

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

631835200876004f131a6178

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

SAS SOCIETE FRANCAISE DE VIANDES (SFV) C/ SAS JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me PAUBLAN Me BUTTIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdebbd3db21cbdd94f97

Appel

8 mars 2021

8 mars 2021

Maître Guillaume BOULAN de la SCP C R T D ET ASSOCIES, avocat postulant, au barreau de HAUTS-DE-SEINE - No du dossier 2160362 vestiaire : 713 Représentant : Maître Marie FAVREAU Substituant Maître Emilie

Source officielle
CA

5ème Chambre

69cdfb04cdc6046d47d1d2c3

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

IARD, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 722 057 460, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Emilie

Source officielle

Page 2 sur 45

← PrécédentSuivant →