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6 852 résultats pour « Emmanuelle Bon-Julien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

675a12ca3bace64ddb46b91d

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DÉFENDERESSE SAS CELLNEX FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jérôme NORAY-ESPEIG de la SELARL NORAY-ESPEIG, avocats au barreau de TOULOUSE, avocat postulant et Maître Emmanuelle

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1906014_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

B A, représenté par Me Emmanuelle Bon-Julien, avocate du cabinet Talan Avocat, conclut au rejet de la requête et demande de mettre à la charge de M. et Mme D le paiement d'une somme de 1 500 euros au

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

672285e13f64f31269862a15

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

HIVORY, dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Armelle BOUTY, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et Maître Emmanuelle BON-JULIEN

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

672285e63f64f31269862ac9

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

HIVORY, dont le siège social est sis [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Armelle BOUTY, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et Maître Emmanuelle BON-JULIEN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2510566_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 octobre 2025 et un mémoire complémentaire enregistré le 13 novembre 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Hivory, représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

672285e03f64f312698629f1

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

CELLNEX FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Armelle BOUTY, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et par Maître Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

Portalis DBVQ-V-B7I-FRFQ SAS VALOCIMEc/SAS HIVORY

6811b1d5f1c2315e26d1a0e0

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

représentant légal, domicilié de droit au siège : [Adresse 2] [Localité 3], Représentée par Me Florence SIX, avocat au barreau de REIMS (SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES), avocat postulant et par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc0bd3db21cbdd945ee

Appel

24 juin 2019

24 juin 2019

comparante en personne, assistée de Me Emmanuelle BON-JULIEN, avocat au barreau de RENNES Société SCEA ROUSSE CHRISTOPHE, prise en la personne de son rerpésentant légal domicilié e ncette qualité

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2000916_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

A C et l'association pour la sauvegarde de la vallée du Meu à Milon en Trémorel, représentés par Me Emmanuelle Bon-Julien, avocate, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°

Source officielle
TJ

Section des Référés

677d87b0b032d83cfd3e8cce

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

sis Immeuble Ardeka - 58 avenue Emile Zola - 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par Maître Déborah CHELLI, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE - Vestiaire : PC245, avocat postulant et par Maître Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6811b6db44bf0d1935aef918

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Alix LE ROUGE DE GUERDAVID substituant Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

68676126c173dff6a793379a

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

(Appelante dans 24/06345 ) Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 - N° du dossier 2474628 Plaidant : Me Emmanuelle

Source officielle
CA

2ème chambre section C

68e1fd1220ac6488494aa625

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

siège, [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

2ème chambre section C

68e1fd1220ac6488494aa623

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CC

civ2

édure de saisie immobilière engagéec/Mme X

ECLI:FR:CCASS:2018:C200097

Cassation

1 février 2018

1 février 2018

Emmanuel Marie F... Y... , de Mme Frédérique Y..., épouse Z... et de M. Emmanuel Marie I...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Patrick Z

6137263bcd58014677423f9d

Cassation

24 avril 2007

24 avril 2007

Emmanuel, - X... Alexandra, - Y...

Source officielle
CC

cr

613725c9cd58014677420826

Cassation

3 février 1999

3 février 1999

Julien, - K...

Source officielle
CC

cr

61372618cd58014677422e7e

Cassation

5 novembre 2002

5 novembre 2002

Emmanuel, - Y...

Source officielle
CC

cr

61372603cd580146774224c3

Cassation

10 novembre 1999

10 novembre 1999

par ailleurs reprochée sous les qualifications de faux et usage de faux ; que dans ces conditions, c'est à bon droit que les premiers juges ont retenu Marc X... et Emmanuel Y... en qualité de cogérants

Source officielle
CC

cr

61372597cd5801467741f099

Cassation

26 mai 1994

26 mai 1994

Emmanuel, dit François B., - G.

Source officielle

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