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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
675a12ca3bace64ddb46b91d
8 octobre 2024
DÉFENDERESSE SAS CELLNEX FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jérôme NORAY-ESPEIG de la SELARL NORAY-ESPEIG, avocats au barreau de TOULOUSE, avocat postulant et Maître Emmanuelle
3ème Chambre
DTA_1906014_20221220
20 décembre 2022
B A, représenté par Me Emmanuelle Bon-Julien, avocate du cabinet Talan Avocat, conclut au rejet de la requête et demande de mettre à la charge de M. et Mme D le paiement d'une somme de 1 500 euros au
Référés Cabinet 3
672285e13f64f31269862a15
11 octobre 2024
HIVORY, dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Armelle BOUTY, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et Maître Emmanuelle BON-JULIEN
672285e63f64f31269862ac9
HIVORY, dont le siège social est sis [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Armelle BOUTY, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et Maître Emmanuelle BON-JULIEN
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2510566_20251119
19 novembre 2025
procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 octobre 2025 et un mémoire complémentaire enregistré le 13 novembre 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Hivory, représentée par Me Emmanuelle
672285e03f64f312698629f1
CELLNEX FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Armelle BOUTY, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et par Maître Emmanuelle
Chambre-1 civile et com.
Portalis DBVQ-V-B7I-FRFQ SAS VALOCIMEc/SAS HIVORY
6811b1d5f1c2315e26d1a0e0
29 avril 2025
représentant légal, domicilié de droit au siège : [Adresse 2] [Localité 3], Représentée par Me Florence SIX, avocat au barreau de REIMS (SCP HERMINE AVOCATS ASSOCIES), avocat postulant et par Me Emmanuelle
Cour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd945ee
24 juin 2019
comparante en personne, assistée de Me Emmanuelle BON-JULIEN, avocat au barreau de RENNES Société SCEA ROUSSE CHRISTOPHE, prise en la personne de son rerpésentant légal domicilié e ncette qualité
DTA_2000916_20230112
12 janvier 2023
A C et l'association pour la sauvegarde de la vallée du Meu à Milon en Trémorel, représentés par Me Emmanuelle Bon-Julien, avocate, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°
Section des Référés
677d87b0b032d83cfd3e8cce
6 janvier 2025
sis Immeuble Ardeka - 58 avenue Emile Zola - 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par Maître Déborah CHELLI, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE - Vestiaire : PC245, avocat postulant et par Maître Emmanuelle
1ère Chambre civile
6811b6db44bf0d1935aef918
qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Alix LE ROUGE DE GUERDAVID substituant Me Emmanuelle
Chambre civile 1-5
68676126c173dff6a793379a
3 juillet 2025
(Appelante dans 24/06345 ) Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 - N° du dossier 2474628 Plaidant : Me Emmanuelle
2ème chambre section C
68e1fd1220ac6488494aa625
3 octobre 2025
siège, [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Emmanuelle
68e1fd1220ac6488494aa623
Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Emmanuelle
civ2
édure de saisie immobilière engagéec/Mme X
ECLI:FR:CCASS:2018:C200097
1 février 2018
Emmanuel Marie F... Y... , de Mme Frédérique Y..., épouse Z... et de M. Emmanuel Marie I...
cr
édure suiviec/Patrick Z
6137263bcd58014677423f9d
24 avril 2007
Emmanuel, - X... Alexandra, - Y...
613725c9cd58014677420826
3 février 1999
Julien, - K...
61372618cd58014677422e7e
5 novembre 2002
Emmanuel, - Y...
61372603cd580146774224c3
10 novembre 1999
par ailleurs reprochée sous les qualifications de faux et usage de faux ; que dans ces conditions, c'est à bon droit que les premiers juges ont retenu Marc X... et Emmanuel Y... en qualité de cogérants
61372597cd5801467741f099
26 mai 1994
Emmanuel, dit François B., - G.
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