Mme Josette Y...étant au moment des faits hébergée par son fils, M.

Jose Q..., demeurant ..., 24 / de M. Christian R..., demeurant ..., 25 / de M. Emmanuel S..., demeurant ..., 26 / de M. Francis T..., demeurant ..., 27 / de M.

MICHEL M..., MME JACQUELINE YD..., JOSETTE CW..., M. MICHEL YS..., MME MAGUY YK..., MME SYLVETTE BN..., M. GUY AL..., MME JACQUELINE XA..., M.

En l'affaire Emanuele Calandra et autres c.

Jean René Emmanuel F..., 9°) M. Claude G..., 10°) M. Jean-Louis I..., 11°) Mme I... son épouse, née Josette Eliane Q..., 12°) M.

par Me Catherine JOSSE-TIRIAU, avocat au barreau de RENNES ET Monsieur Mohamed Y...

Emmanuel X..., demeurant au Vauclin, quartier "La Humbert" (Martinique), 2°) Mlle Utile X..., demeurant au Vauclin, quartier "La Humbert" (Martinique), 3°) Mlle Josette X..., demeurant au Vauclin,

LAND ROVER, prononce la résolution du contrat de vente intervenu entre Josette Y... et le Garage PASSION AUTOMOBILE, condamne le Garage PASSION AUTOMOBILE à payer à Josette Y... la somme de 27 900

L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE demande au Conseil d'Etat d'annuler l'arrêt en date du 3 avril 2007 par lequel le magistrat délégué par le président de la cour administrative d'appel de Lyon, sur la requête de Mlle Josée

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Leblond Emmanuel

Madame Dominique X... ... 97052 SAINT-MARTIN CEDEX Représentée par Maître Isabelle WERTER-FILLOIS (Toque 8) substituée par Maître NIBERON, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Emmanuelle

[C] C/ Me [L] [N] AGS - CGEA DE MARSEILLE DELEGATION REGIONALE SUD-EST Grosse délivrée le : à : Me Florent HERNECQ , avocat au barreau de MARSEILLE Me Emmanuel

ARRET No ----------- 18 Septembre 2007 ------------ 06 / 00202 ------------ COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE C / Marie Rose Catherine X..., Marie-Josée X..., COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT AUX EXPROPRIATIONS

C/ SA ERILIA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE ET UN AOUT DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Josée Anne X...

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 2 novembre et 29 novembre 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Marie-Josée X..., ; Mme X... demande

Emmanuel Y..., 2°) de Mme Josette A..., épouse Y..., demeurant ensemble à Laurens (Hérault), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Emmanuel O..., 18 / Mme Francette O..., demeurant tous deux Anse Dufour, 97217 Les Anses d'Arlet, 19 / Mme Marie-Thérèse XQ..., 20 / de M. Gérard Julien XQ..., 21 / M.

demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 7 octobre 2008 par lequel le tribunal administratif de Cergy-Pontoise a rejeté sa protestation tendant à l'annulation de l'élection de Mme Marie-Josée