- Donne défaut contre la CPAM des Bouches-du-Rhône ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 18 avril 1989) et les productions, que le mineur Emmanuel Z...

observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur le pourvoi formé par : Victor-Emmanuel

Emmanuel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 10 mai 2002, qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur les stupéfiants

conseiller référendaire SOULARD, les observations de Me CHOUCROY et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MARIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Emmanuel

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 19 novembre 2001, qui, pour acquisition d'un chien de première catégorie, a prononcé à titre de peine principale

pourvoi formé par : - LA SOCIETE LOTZ FRERES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 2 juin 1994, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Emmanuel

Emmanuel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, en date du 28 février 1996, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol, vol aggravé, escroquerie, recel

Isabelle Martinez, Mme Nathalie Delpey-Corbaux composition de la cour : lors du délibéré et au prononcé de l'arrêt : président : Mme Monique Goix, Président, conseillers : Mme Dominique Hayot, Mme Emmanuelle

différents actes d'instruction étaient "venus confirmer la possibilité de la pendaison", et que des "éléments contradictoires" étaient "donnés suivant les témoins quant à la propension suicidaire d'Emmanuel

stagiaire, moyennant une rémunération mensuelle initialement fixée à 7 673 francs ; que ce contrat a été renouvelé pour une année supplémentaire, par avenant du 4 juillet 1996 ; qu'il est établi qu'Emmanuel

Y... fait grief au jugement de prononcer au profit de Mme Emmanuelle A... épouse B..., née le [...] à [...] , demeurant [...] Belgique, représentée par M.

Emmanuel X... et les deux moyens du pourvoi incident de Mme Marielle X... : Vu les articles 827 et 1686 du code civil ; Attendu qu'au décès de Jean-Marie X..., ses deux enfants, Emmanuel et Marcel

Johan, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 15 décembre 1998, qui, dans l'information suivie contre Emmanuel Y... du chef de violences

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 12 septembre 2002, qui a condamné le premier, pour contrefaçon, à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 6 000

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 1er juin 2006 qui, pour complicité d'abus de confiance, faux et usage, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement avec

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13e chambre, en date du 15 novembre 2005, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné à 400 euros d'amende pour émission de bruits portant atteinte

Emmanuel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 9 décembre 1999, qui, dans la procédure suivie contre Philippe Y... pour blessures involontaires, a prononcé sur les

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 2 avril 1997, qui, pour homicide involontaire par conducteur sous l'empire d'un état alcoolique et défaut de maîtrise