, et que Philippe Z... avait vu les banderoles apposées en bas de l'escalier ; qu'ainsi, en fondant sa décision sur les mesures de protection préconisées par la Socotec Réunion ou sur les constatations

Randstad (ci-après la 'Société' ou 'l'employeur'), employeur de Madame [P] [M], a déclaré un accident de travail survenu le 12 décembre 2016 dans les termes suivants : 'Madame [P] [M] descendait un escalier

violences ou voies de fait, ayant entraîné sa mort sans intention de la donner ; "aux motifs que Corinne X..., épouse Y..., suggérait, constat d'huissier à l'appui, que la chute de l'enfant dans l'escalier

sein de toutes les escales de la société Air France après une phase d'évaluation au sein de quatre escales pilotes, dont celle de Toulouse dès l'année 2014 ; que le tribunal de grande instance a privé

descendant de la galerie marchande et de l'escalier extérieur qui montait de la terrasse piscine à la terrasse située devant le lot n° 39, en passant par un palier intermédiaire, la cour d'appel, qui

d'un avis d'aptitude au poste d'agent d'escale qui déclare la salariée « apte à reprendre le travail à temps plein, en limitant le temps de transport : changement de poste pour l'agence de Paris.

Il ne devra pas monter et descendre du camion plus de six fois par jours donc ne pas monter et descendre plus de trois escaliers par jour.

cages d'escaliers et de leurs paliers - l'entretien et les réparations des tapis posés dans les escaliers principaux (mais non ceux des portes palières qui sont personnels aux propriétaires) - les réparations

I..., de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de l'association Escalières, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

de nuit en sous-sol s'étendant sous le corps de bâtiment A, sous la cour commune et sous le corps de bâtiment B, avec sas d'entrée au rez-de-chaussée dans la cour, sortie de secours dans la cage d'escalier

ainsi qu'au paiement d'indemnités au bénéfice de chacune des parties civiles ; "aux motifs que Jean-Claude Y... ne pouvait ignorer que les agents des impôts n'étaient pas en état de supposer qu'un escalier

tapis, l'ascenseur principal, l'escalier de service et l'ascenseur de service.

travaux à leurs frais ; Attendu que le syndicat des copropriétaires fait grief à l'arrêt d'accueillir cette demande, alors, selon le moyen, "que le syndicat avait fait valoir que la largeur de l'escalier

principal et l'escalier de service de l'immeuble au moyen du percement de la cage d'escalier entre le cinquième et le sixième étage, afin de permettre aux logements du 7ème étage, dont l'accès se fait

X..., employé par la société SKF France, a fait une chute alors qu'il se trouvait sur l'escalier menant à une passerelle située à 1,40 mètre du sol, en transportant une charge de 32 kilos ; que l'arrêt

frères ; Attendu que le syndicat des copropriétaires fait grief à l'arrêt de déclarer irrecevable sa demande en paiement des reprises pour les désordres affectant le bois des balcons, terrasses et escaliers

soutènement a été élevé par le prévenu, ne respectant pas le libre passage des piétons en vertu de l'article R. 160-25 du Code de l'urbanisme ; qu'en vain, il avance avoir aménagé une descente en escalier

été partie à cet acte ; qu'en retenant en l'espèce que l'acte d'acquisition de sa propriété de Mme [E] (C 265) précisait expressément que le passage permettait l'accès à un escalier

grief à l'arrêt attaqué (Paris, 22 juin 1994) de le débouter de sa demande en nullité de la sixième résolution de l'assemblée générale du 22 mars 1990, ayant donné son accord aux copropriétaires de l'escalier

l'hôpital, où a été diagnostiquée la fracture d'une vertèbre lombaire; qu'elle a déclaré le lendemain à son employeur qu'elle s'était blessée le samedi 9 juin vers 17 heures 30 en tombant dans un escalier