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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Civile
6975bb8fcdc6046d47a27e23
2 janvier 2026
2 janvier 2026
LE FOURNIL DU MITRON dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Anne BOSSON de la SELARL ANNE BOSSON, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS, postulant, Maître Olivier GONNET, avocat
Source officielle14e chambre
60320d373b79654547f7151b
3 mai 2018
3 mai 2018
Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 19 Janvier 2017 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° RG : 16/01317 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2312311_20240102
2 janvier 2024
2 janvier 2024
O R D O N N E : Article 1er : La requête présentée par la société le fournil de Sausset est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la société le fournil de Sausset.
Source officielle6ème chambre
DTA_2108053_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société O Fournil est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949ed
27 août 2020
27 août 2020
LE FOURNIL BLÉSOIS [...] [...]
Source officielleVentes
67f429224e0040aa37360f09
3 avril 2025
3 avril 2025
LES ANTILLES / [R] N° RG 24/00153 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QCG6 N° 25/00084 Du 03 Avril 2025 Grosse délivrée Me LACROUTS Expédition délivrée Me LACROUTS Me
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941d4
27 septembre 2018
27 septembre 2018
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 27/09/2018 la SCP EVIDENCE SELATNA-DE MATOS-SI MOHAMED Me Benjamin X...
Source officielleChambre Sociale
68f1cd862f77035fb0bf7f4c
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[R] [E], en qualité de liquidateur judiciaire de la SAS FOURNIL DE SEBASTIEN.
Source officielleChambre Sociale
68f1cd862f77035fb0bf7f4e
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[H] [F], en qualité de liquidateur judiciaire de la SAS FOURNIL DE SEBASTIEN.
Source officielleChambre Procédures Collectives 3
69ef745acdc6046d47b8b9b9
15 avril 2026
15 avril 2026
. : 2025J174 Code : 637 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 15 avril 2026 PLAN DE REDRESSEMENT DE LA SASU LE FOURNIL DE ST GERVAIS JUGEMENT : CONTRADICTOIRE EN PREMIER RESSORT
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC01053_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Une note en délibéré produite pour les sociétés le Fournil de Lorraine et Noaremy a été enregistrée le 13 décembre 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTrib. de Commerce
69b3c8aacdc6046d478266f5
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 14/01/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F1598 Défendeur (s) : LE FOURNIL DU HARAS SARL [Adresse 1] Composition du tribunal lors des débats
Source officielleChambre des référés
69d80e83cdc6046d47b0a916
9 avril 2026
9 avril 2026
AU BON PAIN DE [Localité 3], AU FOURNIL DE [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Grégory PAOLETTI, avocat au barreau de GRASSE A l’audience publique tenue le 09 Avril 2026, Nous Céline
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2305637_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Article 6 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme D E, gérante de la SARL Le Fournil Des Filles, à C F et à M. B A, expert. Fait à Toulouse, le 7 décembre 2023.
Source officielle7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008141952
24 octobre 2003
24 octobre 2003
juillet 1997 du tribunal administratif de Clermont-Ferrand, par lequel ce tribunal a, sur déféré du préfet du Puy-de-Dôme, annulé le permis de construire délivré à la société à responsabilité limitée Le Fournil
Source officielleLoyers commerciaux
682390587e21a56f624eda64
2 juillet 2024
2 juillet 2024
La SARL LE FOURNIL DE L'HORLOGE conclut à la fixation du loyer à la somme de 8.881,32 Euros HT et HC par an.
Source officielleSociale C salle 2
6538b3a77ffc2c8318edff8f
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Par jugement du 19 août 2019, la SARL L'PETIT FOURNIL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire après résolution du plan et Me [Z] a été nommé en qualité de liquidateur de la société.
Source officielle6ème chambre
DTA_2205790_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
En ce qui concerne le défaut de comptabilité de la SASU Fournil Henri Barbusse : 9.
Source officielle1ère chambre
DTA_2107608_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
B et de Me Achard, pour la commune de Fourneaux. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2202609_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête présentée par la SARL Le Fournil des Franck's est rejetée.
Source officiellePage 2 sur 57