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734 résultats pour « Fioroni »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101406

Cassation

5 décembre 2012

5 décembre 2012

Sophie X... a fait assigner Mme D..., la SCI, le notaire et ses successeurs, notaires associés, membres de la société civile professionnelle Pannetier, Michel, de Boysson, Ferre, Damiano, Conynck, Fiorini

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2009:157

droit européen

14 mai 2009

14 mai 2009

#Elio Fiorucci prieš Europos Sąjungos intelektinės nuosavybės tarnyba.#Byla T-165/06.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100274

Cassation

11 mars 2014

11 mars 2014

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Blanc et Rousseau, avocat aux Conseils pour la société Fiorucci Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir débouté la société Fiorucci

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93586

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Firroloni, assignait M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

677f67b78c38f76f78303413

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

FIRROLONI S.A.

Source officielle
CC

soc

61372269cd580146773fcb99

Cassation

11 mai 1995

11 mai 1995

au profit de : 1 ) Mme Nadine X..., née Y..., demeurant au lieudit Le Grand Feloin à Rive-de-Gier (Loire), 2 ) la société anonyme Laboratoire d'analyses médicales de la Vallée du Gier Martinet-Fiorini

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

66201838f05edb385fb304fc

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

3.537.914,76 euros présentée par la SCCV [Localité 4] STEPHENSON 2 à l'encontre de la société FIRODI.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdb6e44da068f4c911edb4d

Appel

12 mars 2019

12 mars 2019

Lorsque le brevet couvrant le «Fipronil» est tombé dans le domaine public en mai 2009, la société VIRBAC a lancé deux gammes d'anti-parasitaires pour chiens et chats à base de «Fipronil», sous les dénominations

Source officielle
CC

civ3

607943749ba5988459c426c3

Cassation

19 décembre 1977

19 décembre 1977

FRANCE ET LA SOCIETE FIGONI A INDEMNISER DAME X..., A DECIDE QUE LA SOCIETE FIGONI ET LA SOCIETE SECAT SERAIENT TENUES DE GARANTIR LA SOCIETE CARMEL TOWERS FRANCE DES CONDAMNATIONS AINSI PRONONCEES CONTRE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10040

Cassation

31 janvier 2017

31 janvier 2017

dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 6 mai 2015 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre), dans le litige l'opposant à la société d'exploitation forestière Filoni

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310167

Cassation

16 mai 2019

16 mai 2019

F..., 3°/ à la société Firroloni, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 4°/ à la société MAAF assurances, société anonyme, dont le siège est Chaban, 79180 Chauray, 5°/ à la Société

Source officielle
CC

civ1

61372355cd5801467740866d

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

Philippe X..., demeurant ..., 3 / de la société Fiorucci, société anonyme, dont le siège est via 25 Aprile, 15 San Donato, Milan (Italie), représentée par M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE02737_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

à la somme de 59 050,23 euros TTC et de mettre à la charge de la société Entreprise Firodi la somme de 3 000 euros sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-53608

Admin. suprême

15 mai 1997

15 mai 1997

s60A2DA68 { margin-top:5.9pt; margin-bottom:5.9pt; text-align:justify } .s760CFBD { margin-top:5.9pt; margin-bottom:0pt }   RÉSOLUTION FINALE DH (97) 200 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N o 24777/94 FIORANI

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018503389

Admin. suprême

26 mars 2008

26 mars 2008

l'arrêté des ministres de l'agriculture et des petites et moyennes entreprises du 6 avril 2005 interdisant la mise sur le marché des semences traitées avec des produits phytopharmaceutiques contenant du Fipronil

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6162b2574abc2618d50e05a5

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

- 111.411,19 € (1ère et 2ème situations FIRODI), 2.297 € (facture de terrassement BOUVELOT), 35.880,81 € (3ème situation FIRODI), 7.752,21 € (retenues de garantie sur situations FIRODI), 17.095 € honoraires

Source officielle
CA

1ère Chambre

6274bc3c2799a9057d5dcfd5

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

de l'arrêt à intervenir et consistant pour la S.C.I FIGONI à retirer le verrou existant sur le portail.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2002507_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Le 31 mars 2017, la ville d'Etampes a conclu un marché de travaux avec l'entreprise Firodi pour construire un équipement périscolaire sportif.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-490

Admin. suprême

7 juin 2011

7 juin 2011

couple with high risk of transmitting hereditary illness to obtain genetic screening of embryo prior to implantation: communicated   In 2006, after their first child had been born with cystic fibrosis

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300066

Cassation

13 janvier 2009

13 janvier 2009

Y... et à la société Firodi, l'arrêt retient que M.

Source officielle

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