He arrived in the United Kingdom in September 1993, having previously fled Jordan and gone to Pakistan.

JOURDAN-VIALLARD La République mande et ordonne au préfet de la Corrèze en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jordan-Selva, - les conclusions de M. Therre, rapporteur public, - les observations de M.

RELYENS MUTUAL INSURANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri LABI Me Dominique ALLEGRINI Me Philippe CARLINI Me Jean-françois JOURDAN Me Louisa STRABONI Décision

Le projet a vocation à s'implanter en bordure de la rue des Fleurs. De l'autre côté de cette rue, en face du projet, se trouve un immeuble collectif de taille comparable.

Délibéré après l'audience du 22 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère.

ET ECONOMIQUE DE LA SAS H3M Organisme CGEA DE MARSEILLE LA PROCUREURE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Sandra JUSTON Me Cedric PORIN Me Jean-françois JOURDAN

Pons, rapporteur public, - et les observations de Me Girard pour la SAS Distribution Casino France, de Me Hauuy pour la commune de Plouay et de Me Jourdan pour la société Amidis.

Délibéré après l'audience du 4 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Triolet, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 19 JUIN 2025 La société Les Fleurs

foncé comme les seuls vêtements portés le jour des faits ; qu'il avait sciemment omis de préciser qu'il avait, pour se rendre à Ruoms, changé de vêtements et mis un pantalon marron et une chemise à fleurs

Délibéré après l'audience du 22 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère.

Public ONIAM CAUX (ONIAM) Organisme CPAM DES BOUCHES DU RHÔNE RHÔNE Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Martine LELIEVRE-BOUCHARAT - SELARL INTER-BARREAUX CARLINI & ASSOCIES -SCP JOURDAN

, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a délivré des autorisations pour la diffusion du service Radio Jordanne, de catégorie B ; que le choix de ce service destiné aux auditeurs du Cantal, de préférence

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 19 janvier et 3 juin 2024, la société par actions simplifiées Tedali, représentée par Me Jourdan, demande à la

L'employeur ayant reçu par ailleurs les 13, 14, 17, 19 et 20 mai 2020 six témoignages de la part de Mmes H, C, Moustie, Jordan-Meille, E et F, dénonçant des faits de harcèlement moral commis à leur encontre

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 juin 2022, la SA Madina, représentée par Me Jourdan, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la société

H3M Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-françois JOURDAN Me Sandra JUSTON Me Romain CHERFILS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE

ADAGIO représentée par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Jean philippe FOURMEAUX de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT

Délibéré après l'audience du 3 octobre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Barriol, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.