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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
626b8150d1fb03057d9a4f7b
28 avril 2022
- appartement 9 80600 DOULLENS Représenté par Me Florence GACQUER substituant de Me Angélique CREPIN de la SCP CREPIN-HERTAULT, avocat au barreau d'AMIENS APPELANT ET Madame [N] [V] [D]
soc
61372410cd58014677411c92
16 décembre 2003
Pilar HS..., demeurant ..., 92160 Antony, 166 / Mme Michèle HT..., demeurant ..., 167 / Mme Florence HU..., demeurant ..., 168 / M.
Cour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92ffa
1 mars 2016
: 01 No Section : No RG : 12/01466 LE PREMIER MARS DEUX MILLE SEIZE, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société SETOLITE LICHTTECHNIK GMHB 24, Albert
4ème Chambre
DTA_1909132_20230703
3 juillet 2023
E C, représentés par la SCP Berenger-Blanc-Burtez et associés, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 013 015 19 00016 du 2 août 2019 par lequel le maire de la commune de Bouc-Bel-Air a
Pôle 4 - Chambre 8
65af67deb6c6260008b5306a
17 janvier 2024
[P] ne peut être considéré comme gardien du pistolet d'alimentation qui a pris feu sans que M.
Chambre 3-4
65aa1f61a34ad10008581709
18 janvier 2024
SOCIETE IMMOBILIERE DU CHAPITRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Eric SEMELAIGNE Me Florence BLANC Me Catherine BRUN-SCHIAPPA Décision
Chambre Civile
678750b3892c83ef59be59ff
14 janvier 2025
cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 5] ayant pour avocat postulant Me Antonio DA COSTA de la SELARL DA COSTA - DOS REIS, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Alberta
Pôle 5 - Chambre 10
67f4adae76ec6bab6dfbac01
7 avril 2025
Après environ 100 heures, il signale que lorsque le moteur est arrêté, le circuit d'alimentation est déchargé.
Pôle 5 - Chambre 1
6215dc3508b2bd79007cc28a
22 février 2022
Commerce et des Sociétés de NICE sous le numéro 828 981 654 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège 11, avenue du Général Estienne 'Le Floréal
CHAMBRE CTX DE PROXIMITE
686d6675a2273490db1090f0
1 juillet 2025
Greffier, lors des débats et lors du prononcé du délibéré : Madame Florence BOURNAT AFFAIRE DEMANDEUR(S) : Madame [L] [K] née le 04 Juillet 1951 à [Adresse 2] [Localité 4] comparante en personne
8ème chambre 2ème section
661041acc9ea95b316fe1e4c
4 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : à Maître MONGELOUS et Maître MARTIN Copies certifiées conformes délivrées le : à Maître BLANC, Maître PETRELLI, Maître
Pôle 1 - Chambre 8
6014f0b8ec69850f726b725a
29 janvier 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Thomas VASSEUR, Conseiller, Laure ALDEBERT, Conseiller, Greffier, lors des
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC001105206
21 octobre 2008
Jean ‑ Pierre CHEVALIER, né en 1947 et résidant à Nuits ‑ Saint ‑ Georges,             M me Florence CHEVIGNY, née en 1959 et
2EME PROTECTION SOCIALE
626b814cd1fb03057d9a4f4d
25 avril 2022
[X] [M]) 12 rue Florent Evrard 62640 MONTIGNY EN GOHELLE Madame [J] [I] (ayant droit de M.
3e Chambre A
6033e045417c1391a2ea648f
16 mars 2017
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Florence TANGUY, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Pôle 4 - Chambre 2
6347ac5129ffd2adfff4f396
12 octobre 2022
ordonné l'exécution provisoire du jugement du 12 juillet 2018 en ce qu'il a condamné la SCI Tout un décor à payer au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Réunion Atlantique représenté par Me Florence
600ff4eab1822d583e1c2732
15 janvier 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Thomas VASSEUR, Conseiller, Laure ALDEBERT, Conseiller, Greffier, lors des débats
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01802
18 septembre 2018
mention CDG figurant sur les copies des tableaux de service des pilotes et du personnel de cabine correspondait, selon les enquêteurs, au mot "base" effacé par apposition d'une fine couche de correcteur blanc
60327bf84a3c7fb00e7b342c
25 janvier 2018
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 22 Novembre 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Sylvie CASTANIE, Présidente Mme Béatrice MARS, Conseiller Mme Florence
7ème chambre 1ère section
67f0243202fc178212f7e43f
1 avril 2025
DERAY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0454 Compagnie d’assurance SMABTP, en sa qualité d’assureur de TCP et de la société FERNANDES. 8 rue Louis Armand 75015 PARIS représentée par Maître Florence
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