Vu les conclusions d’acceptation de désistement d’instance et d’action de la SCP Robert FRANCOIS – Philippe FRANCOIS – Florence FRANCOIS BRAIL notifiées par RPVA le 26 novembre 2024.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Florence Y..., née X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

[I] [R] 156 bis Chemin de la Tour de Billot 30140 BAGARD Rep/assistant : Maître Brian SANDIAN de la SELARL DRONTE, avocats au barreau de NIMES Rep/assistant : Me Florence MENDEZ, avocat au barreau d’ALES

Bernard Z..., demeurant Pont-de-l'Arche à Martot (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1990 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit de : 1°/ Mme Florence X..., demeurant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Martine X..., demeurant 15, allée des Bois de Florence, 64600 Anglet, en

François X..., 2 / de Mme Florence Y..., épouse X..., demeurant ensemble ferme du Petit Sault, 28270 Montigny-Sur-Avre, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur

D..., demeurant ... à Antony (Pas-de-Calais), 3°/ Mademoiselle Florence C..., demeurant ... (16e), 4°/ Mademoiselle Corinne C..., demeurant ... (6e), défenderesses à la cassation ; Les demandeurs

Par six jugements distincts du 11 avril 2014, le tribunal a prononcé la conversion du redressement judiciaire en liquidation judiciaire des sociétés Fagorbrandt, Fagor France, Brandt appliances, Brandt

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Delaporte, Briard et Trichet, avocat aux Conseils, pour M. Y...

Jean-François Z..., 2 / de Mme Florence Z..., demeurant tous deux route de Pont-Audemer, 27350 Routot, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Florence Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le

X..., demeurant 518, route nationale 15, La Rustica Vironvay, 27400 Louviers, en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1998 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit de Mme Florence

formé par la société Briot international, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1992 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de Mme Florence

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Florence BRENGARD, Président Monsieur Luc BRIAND, Conseiller Madame Laetitia VIGNON, Conseiller

Guido MAGHERINI 1951 Italian Florence 2. Rozangela GALDINO DE LIMA 1979 Brazilian Florence 3. Clementina GRISONI 1948 Italian Florence 4. Ivano GRISONI 1959 Italian Busto Arsizio 5.

défaillant SA CET BRIAND, assignée le 06/06/17 PVR à la requête de l'appelante, demeurant [...]

[Adresse 1] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Florence [Localité 4] - #W0015 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffier

[B] mission conduite par Me [B], es qualité de mandataire judiciaire de la société BRANDT CUSTOMER SERVICES [Adresse 3] [Adresse 3] - SAS BRANDT CUSTOMER SERVICE, immatriculée au registre du commerce