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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6722a90a3f64f312698b8981

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

SEQUOIAS IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 8], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Florence MARTIN de la SCP HELLENBRAND ET MARTIN, avocat

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

69817037cdc6046d47b3a979

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Florence MARTIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1181 DEFENDERESSES Société THE AMERICAN UNIVERSITY OF [Localité 11] [Adresse 4]

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

60332f6deef9fea085a97ca9

Appel

5 septembre 2017

5 septembre 2017

siège [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 683 720 320 00053 Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assistée de Me Florence

Source officielle
TJ

Référés

686ec5cb72b5e5e648cb9fc3

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

CINEA [Adresse 8] [Localité 57] Représentée par Me Florence MARTIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1181 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

CH4 RÉFÉRÉ JCP

69771086cdc6046d47bc4d40

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Représentée par Me Claire LALLEMENT-HURLIN, avocate au Barreau de THIONVILLE PARTIE DÉFENDERESSE : Madame [K] [Y] épouse [R] demeurant [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

66fe356a91b69e88a370fd85

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Florence

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

69d81997cdc6046d47b18f9f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[G] - LOCATION AUTOMOBILES ET MATERIEL, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Florence MARTIN de la SCP HELLENBRAND ET MARTIN,

Source officielle
TJ

Référés

DO,CNR et TRCc/S.A

67f42a4c4e0040aa3736122b

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

ACTIV [Adresse 6] [Localité 21] Représentée par Maître Jean-philippe TOUATI de la SELEURL Jean-Philippe Touati Avocat, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : A1003, Me Florence MARTIN, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6a10c209cdc6046d479d7b3d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

J ET M ROUSSELLE, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Florence MARTIN de la SCP HELLENBRAND ET MARTIN, avocat postulant au

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6364bbdde405357f749eab8f

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

COPIMOT, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, Assistées de Me Florence MARTIN, avocat au barreau de PARIS, toque C1181 Représentée

Source officielle
TJ

Section des Référés

68ee9ef922996ce544828d64

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DE L’ENTREPOT, inscrite au RCS sous le n° 342 994 431, dont le siège social est sis 15 rue des Chataîgniers - 91230 MONTGERON représentée par Me Florence MARTIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
TJ

Référés

S.A.S. DEMATHIEU & BARD IMMOBILIER RCS METZc/S.A

69762a6fcdc6046d47aaf0a5

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

MARINA PROJETS ET ARCHITECTURE « MP&A »,S.A.R.L.TZ INGENIERIE,S.A.S.KER EXPERT,S.A.LLOYD’S INSURANCE COMPANY,S.A.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

68e7a513033cf481c39a3bae

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Me SIMOES Me MARTIN ■ 7ème chambre 1ère section N° RG 24/04875 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4RTR N° MINUTE : 6 Assignation

Source officielle
TJ

Service des référés

6786b8d9df5b5c7d10ca5a39

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

MAX MARA [Adresse 13] [Localité 19] représentée par Maître Florence MARTIN, avocat au barreau de PARIS - #C1181 DEFENDEURS Syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 13] [Localité 19], pris

Source officielle
TJ

Référés

été PITCH IMMOc/S.A

6786ca67df5b5c7d10ca8bd7

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

PITCH IMMO [Adresse 15] [Localité 11] Représentée par Me Florence MARTIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1181 S.A.R.L.

Source officielle
CA

14e chambre

63ca43419066fd7c90fc294d

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 - N° du dossier 22078071 Me Florence

Source officielle
TJ

Service des référés

68dd7256548223b2c7ab3d47

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[Adresse 6] [Adresse 26] [Localité 23] représentée par Maître Arnaud MANGIN, avocat au barreau de PARIS - #P106 La Société TAIYO EUROPE GMBH (TAIYO), société allemande [Adresse 29] [Localité 24] (ALLEMAGNE

Source officielle
TJ

Référés

6786ca64df5b5c7d10ca8b92

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Adresse 5] [Localité 21] Non-comparante Société DSA [Adresse 14] [Localité 24] Représentée par Maître Serge BRIAND de la SELEURL BRIAND AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D0208, Me Florence

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

671894c5d8ceca1cd701938e

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

INSURANCE COMPANY [Adresse 11] [Localité 7] Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 Représentant : Me Florence

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

658c79df2c4a0d96dc235498

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

ACOUSTIQUE ET VIBRATIONS LOGICIELS SCIENTIFIQUES [Adresse 5] [Localité 21] représentée par Maître Florence MARTIN, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #C1181 Société ENGIE ENERGIE

Source officielle

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