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54 résultats pour « Florianne Lammens »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR04314

Cassation

21 octobre 2015

21 octobre 2015

Florian X...

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024448267

Admin. suprême

28 juillet 2011

28 juillet 2011

Me Le Prado, avocat du centre hospitalier de Saint-Gaudens, - les conclusions de Mme Sophie-Justine Lieber, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Potier de la Varde, Buk Lament

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471717.20231213

Admin. suprême

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Florian Roussel, rapporteur public. La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:485259.20250310

Admin. suprême

10 mars 2025

10 mars 2025

Florian Roussel, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boré, Salve de Bruneton, Mégret, avocat du syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier situé 7

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c936bd3db21cbdd87952

Appel

7 avril 2005

7 avril 2005

D... épouse X... demeurant 2 Rue Florians 51000 [...] représentés par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour assistés de Me Anne VOITURIEZ, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame P.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100726

Cassation

4 juillet 2018

4 juillet 2018

X..., de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de Mme Y..., l'avis de Mme B..., avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique,

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:458208.20220715

Admin. suprême

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Florian Roussel, rapporteur public.

Source officielle
CE

5ème - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000035803953

Admin. suprême

13 octobre 2017

13 octobre 2017

Florian Roussel, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Laurence Marion, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Potier de la Varde, Buk Lament,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100346

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme A..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Richard, avocat de Mme X..., de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fdc92a795d8c3b5ceaf64c1

Appel

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Le 10 décembre dernier, une élève de votre classe, Timna LAMMEL, a fait une crise de tétanie.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

Provence-Alpes-Côte d'Azur-Corse d'une plainte dirigéec/M. A C

ECLI:FR:CECHS:2022:453812.20220415

Admin. suprême

15 avril 2022

15 avril 2022

Florian Roussel, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Buk Lament - Robillot, avocat de M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-167080

Admin. suprême

7 septembre 2016

7 septembre 2016

Elle précisait que lors de la fouille furent découverts cinq téléphones cellulaires, une lame artisanale de 26,5 cm et un sachet contenant une poudre blanche (probablement des produits stupéfiants).

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300860

Cassation

7 septembre 2017

7 septembre 2017

Florian B..., domicilié [...]                                        , pris en qualité d'héritier d'Alain B... décédé, 12°/ à Mme Julie B..., domiciliée [...]                                        ,

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:461479.20230929

Admin. suprême

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Florian Roussel, rapporteur public. La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Buk Lament - Robillot, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6871ecef542d85a267f3c6b3

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Localité 11] du 11 Mai 2023 APPELANTE : S.A. [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Franck DREMAUX de la SELARL SELARL PRK & Associes, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Florian

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:466748.20240405

Admin. suprême

5 avril 2024

5 avril 2024

Florian Roussel, rapporteur public.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163820596ce96677bf0fdb7

Appel

28 janvier 2010

28 janvier 2010

SIEMENS prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 15] [Localité 17] Représentée par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour Assisté de Me Florian ENDROS

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:1201JUD006430101

Admin. suprême

1 décembre 2009

1 décembre 2009

L’utilisation d’un couteau ayant une lame plus longue, de 18 à 20 cm, aurait produit des lésions avec un canal plus long, correspondant à la longueur active de la lame et, par voie de conséquence, une

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65a18c200ddb77892692d4f0

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Dans le procès-verbal de constat établi par Maître [S] [F], commissaire de justice à [Localité 6], le 31 août 2023, il est mentionné que « les lames du faux-plafond sont sales, déformées et laissent voir

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101185

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

l'officier d'État civil de [...] sans contrat préalable -qu'ils ont fixé la résidence de la famille en Belgique et que trois enfants sont issus de cette union Aurélie née le [...] à ETTERBEEK (Belgique), Florian

Source officielle

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