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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR04314
21 octobre 2015
Florian X...
5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024448267
28 juillet 2011
Me Le Prado, avocat du centre hospitalier de Saint-Gaudens, - les conclusions de Mme Sophie-Justine Lieber, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Potier de la Varde, Buk Lament
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471717.20231213
13 décembre 2023
Florian Roussel, rapporteur public. La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M.
ECLI:FR:CECHS:2025:485259.20250310
10 mars 2025
Florian Roussel, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boré, Salve de Bruneton, Mégret, avocat du syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier situé 7
Cour d'Appel
6253c936bd3db21cbdd87952
7 avril 2005
D... épouse X... demeurant 2 Rue Florians 51000 [...] représentés par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour assistés de Me Anne VOITURIEZ, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame P.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100726
4 juillet 2018
X..., de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de Mme Y..., l'avis de Mme B..., avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique,
ECLI:FR:CECHS:2022:458208.20220715
15 juillet 2022
Florian Roussel, rapporteur public.
5ème - 4ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000035803953
13 octobre 2017
Florian Roussel, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Laurence Marion, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Potier de la Varde, Buk Lament,
ECLI:FR:CCASS:2018:C100346
28 mars 2018
conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme A..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Richard, avocat de Mme X..., de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament
Pôle 6 - Chambre 9
5fdc92a795d8c3b5ceaf64c1
14 novembre 2018
Le 10 décembre dernier, une élève de votre classe, Timna LAMMEL, a fait une crise de tétanie.
Provence-Alpes-Côte d'Azur-Corse d'une plainte dirigéec/M. A C
ECLI:FR:CECHS:2022:453812.20220415
15 avril 2022
Florian Roussel, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Buk Lament - Robillot, avocat de M.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-167080
7 septembre 2016
Elle précisait que lors de la fouille furent découverts cinq téléphones cellulaires, une lame artisanale de 26,5 cm et un sachet contenant une poudre blanche (probablement des produits stupéfiants).
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300860
7 septembre 2017
Florian B..., domicilié [...] , pris en qualité d'héritier d'Alain B... décédé, 12°/ à Mme Julie B..., domiciliée [...] ,
5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:461479.20230929
29 septembre 2023
Florian Roussel, rapporteur public. La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Buk Lament - Robillot, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1.
Chambre Sociale
6871ecef542d85a267f3c6b3
11 juillet 2025
Localité 11] du 11 Mai 2023 APPELANTE : S.A. [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Franck DREMAUX de la SELARL SELARL PRK & Associes, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Florian
ECLI:FR:CECHR:2024:466748.20240405
5 avril 2024
CHAMBRE 2 SECTION 1
6163820596ce96677bf0fdb7
28 janvier 2010
SIEMENS prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 15] [Localité 17] Représentée par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour Assisté de Me Florian ENDROS
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:1201JUD006430101
1 décembre 2009
L’utilisation d’un couteau ayant une lame plus longue, de 18 à 20 cm, aurait produit des lésions avec un canal plus long, correspondant à la longueur active de la lame et, par voie de conséquence, une
Chambre 1/Section 5
65a18c200ddb77892692d4f0
12 janvier 2024
Dans le procès-verbal de constat établi par Maître [S] [F], commissaire de justice à [Localité 6], le 31 août 2023, il est mentionné que « les lames du faux-plafond sont sales, déformées et laissent voir
ECLI:FR:CCASS:2017:C101185
15 novembre 2017
l'officier d'État civil de [...] sans contrat préalable -qu'ils ont fixé la résidence de la famille en Belgique et que trois enfants sont issus de cette union Aurélie née le [...] à ETTERBEEK (Belgique), Florian
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